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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
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26 octobre 2022
[F] [L] dans son bureau en vue d'un projet de création de société et si j'étais près à suivre l'équipe commerciale dans cette aventure.
Chambre 4-6
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4 juillet 2025
. *-*-*-*-* EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SASU GESTIPARK exploite un établissement de loisir et de restauration à l'enseigne PIRATES AVENTURES implanté dans un des centres commerciaux de la métropole
Cour d'Appel
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23 janvier 2001
Elle fait notamment valoir que sa liaison avec Mr Y..., loin de n'être qu'une discrète aventure, a été suivie et régulière, commencée en 1993 et stable à compter de 1996.
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11 juillet 2001
aurait entretenu avec un certain MONDON ne sont démontrées par rien et qu'elle les conteste absolument; Elle prétend qu'en réalité, l'intimé est à l'origine de la rupture de leur couple par suite d'aventures
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14 mai 2008
Devant la cour il soutient qu'assurément il n'était pas le conducteur du véhicule en infraction, tout en ajoutant que si d'aventure il était prouvé que c'était bien lui, il faudrait le relaxer de la prévention
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01487_20250702
2 juillet 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture Herbaut, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Pôle 1 - Chambre 11
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18 avril 2025
; - la préfecture n'avance aucun élément concret quant à la délivrance d'un laissez-passer, la requête ne faisant état que d'une « reconnaissance en cour/en attente d'u retour de celle-ci » sans s'aventurer
6253c897bd3db21cbdd85b53
18 décembre 2001
demande reconventionnelle Elle indique qu'outre des activités sportives très prenantes, qu'elle ne lui reproche pas, son mari a décidé de quitter le domicile conjugal afin de vivre plus librement ses aventures
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6 mars 2003
C... et Monsieur Alexandre E... ont pratiqué le ski de descente sur pistes du secteur de Bellevarde à VAL D'ISERE, qu'à un moment donné ils se sont aventurés en hors piste dans le secteur du Charvet en
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7 février 2007
cette juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et IPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer
3ème chambre
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10 janvier 2023
Pour se déterminer ainsi, le juge a considéré que Mme [G] ne rapportait pas la preuve lui incombant d'un manquement de l'organisateur du parcours d'aventure à son obligation contractuelle de sécurité,
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189497d8ceca1cd7019048
22 octobre 2024
s'être entourée de professionnels réputés et compétents, et se prévaut notamment du plan de sécurité établi par la société [17], spécialiste de sécurité et de la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure
Chambre 3-3
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28 mars 2019
l'article 643-11 II du code de commerce réservé aux cautions qui ont été actionnées et qui bénéficie de ce régime de faveur en raison du caractère accessoire de cette sûreté, - dire et juger, si d'aventure
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30 novembre 2010
par un courriel du 16 octobre 2007, ainsi libellé : "Sauf événement de dernière minute de la part des vendeurs qui pourrait me faire changer d'avis, je ne souhaite pas et ne peux continuer cette «aventure
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12 octobre 2011
De plus, les langues se délient et nous apprenons aujourd'hui qu'un attaché commercial d'une société concurrente s'est vanté de pouvoir obtenir la liste de nos clients car il avait une aventure avec notre
1ère Chambre
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2 avril 2024
Motifs Sans qu'il soit utile ni nécessaire de s'aventurer sur l'interprétation des titres respectifs des parties, ce qui appartient au juge du fond plutôt qu'au juge du référé, il apparaît que les conditions
SOINS PSYCHIATRIQUES
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15 janvier 2024
Il est convaincu d'être le héros d'aventures variées dont il ne perçoit pas le caractère improbable.
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14 octobre 2003
soupçonnées en l'état de dilapider la manne paternelle, ni même souhaitable, A étant encore trop jeune (20 ans) pour subir cet effet supplémentaire du conflit parental et pour devoir affronter son père si d'aventure
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
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17 mars 2008
Il concluait en ces termes : « Je vous remercie de me faire part de la réponse de votre cliente, étant précisé que si d'aventure celui-ci croyait refuser, s'estimant au-dessus des lois, la SA CROISE n'hésiterait
Recours Hospitalisation
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21 avril 2023
Elle a souligné qu'après avoir été étudiante en arts plastiques, elle est aventurière depuis 3 ans, qu'elle vit sur les routes sans domicile fixe, grâce à l'AHH et qu'elle est bien mieux comme ça, qu'elle
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