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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

635a21f4c549ea05a7cd2e04

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[F] [L] dans son bureau en vue d'un projet de création de société et si j'étais près à suivre l'équipe commerciale dans cette aventure.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

. *-*-*-*-* EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SASU GESTIPARK exploite un établissement de loisir et de restauration à l'enseigne PIRATES AVENTURES implanté dans un des centres commerciaux de la métropole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853b5

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Elle fait notamment valoir que sa liaison avec Mr Y..., loin de n'être qu'une discrète aventure, a été suivie et régulière, commencée en 1993 et stable à compter de 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85770

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

aurait entretenu avec un certain MONDON ne sont démontrées par rien et qu'elle les conteste absolument; Elle prétend qu'en réalité, l'intimé est à l'origine de la rupture de leur couple par suite d'aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4aa

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Devant la cour il soutient qu'assurément il n'était pas le conducteur du véhicule en infraction, tout en ajoutant que si d'aventure il était prouvé que c'était bien lui, il faudrait le relaxer de la prévention

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01487_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture Herbaut, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68032e2e1fa67923f78829bf

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

; - la préfecture n'avance aucun élément concret quant à la délivrance d'un laissez-passer, la requête ne faisant état que d'une « reconnaissance en cour/en attente d'u retour de celle-ci » sans s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b53

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

demande reconventionnelle Elle indique qu'outre des activités sportives très prenantes, qu'elle ne lui reproche pas, son mari a décidé de quitter le domicile conjugal afin de vivre plus librement ses aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d5

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C... et Monsieur Alexandre E... ont pratiqué le ski de descente sur pistes du secteur de Bellevarde à VAL D'ISERE, qu'à un moment donné ils se sont aventurés en hors piste dans le secteur du Charvet en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b797

Appel

7 février 2007

7 février 2007

cette juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et IPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab6829

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Pour se déterminer ainsi, le juge a considéré que Mme [G] ne rapportait pas la preuve lui incombant d'un manquement de l'organisateur du parcours d'aventure à son obligation contractuelle de sécurité,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189497d8ceca1cd7019048

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

s'être entourée de professionnels réputés et compétents, et se prévaut notamment du plan de sécurité établi par la société [17], spécialiste de sécurité et de la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb43b5f28ac82188e41432

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

l'article 643-11 II du code de commerce réservé aux cautions qui ont été actionnées et qui bénéficie de ce régime de faveur en raison du caractère accessoire de cette sûreté, - dire et juger, si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f3

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

par un courriel du 16 octobre 2007, ainsi libellé : "Sauf événement de dernière minute de la part des vendeurs qui pourrait me faire changer d'avis, je ne souhaite pas et ne peux continuer cette «aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4a

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

De plus, les langues se délient et nous apprenons aujourd'hui qu'un attaché commercial d'une société concurrente s'est vanté de pouvoir obtenir la liste de nos clients car il avait une aventure avec notre

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CA

1ère Chambre

660cf26e7c1ccb0008628f73

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Motifs Sans qu'il soit utile ni nécessaire de s'aventurer sur l'interprétation des titres respectifs des parties, ce qui appartient au juge du fond plutôt qu'au juge du référé, il apparaît que les conditions

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CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

65a62bb2448a370008a7207c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il est convaincu d'être le héros d'aventures variées dont il ne perçoit pas le caractère improbable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fd1

Appel

14 octobre 2003

14 octobre 2003

soupçonnées en l'état de dilapider la manne paternelle, ni même souhaitable, A étant encore trop jeune (20 ans) pour subir cet effet supplémentaire du conflit parental et pour devoir affronter son père si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca27bd3db21cbdd8a3c6

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Il concluait en ces termes : « Je vous remercie de me faire part de la réponse de votre cliente, étant précisé que si d'aventure celui-ci croyait refuser, s'estimant au-dessus des lois, la SA CROISE n'hésiterait

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

64437d5c823e6dd0f8bf8231

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Elle a souligné qu'après avoir été étudiante en arts plastiques, elle est aventurière depuis 3 ans, qu'elle vit sur les routes sans domicile fixe, grâce à l'AHH et qu'elle est bien mieux comme ça, qu'elle

Source officielle

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