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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9253f

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

N 32 DOSSIER N 15/ 29 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 15 juin 2015 Guy X...

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f97a3bcdc6046d47a11e02

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[L] via La Cimade, A l'audience publique du 02 mai 2026 à, assisté de H.BEN-HAMED, greffier avons entendu : X SE DISANT [P] [L] assisté de Me Doro GUEYE, avocat au barreau de TOULOUSE qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93819

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Guy X... Chez M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fab

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Guy X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf84

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Guy X... est tenu des engagements de la société SOGEBA ni M. Guy X... est tenu des engagements de M. Antoine Y.... Elle a statué relativement à une somme précise dans un cadre précis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Guy Y..., né le 8 avril 1938 ; . M. Claude Y..., né le 29 avril 1944 ; .

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8866ad85da04f53a3ac0

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hervé GUY

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00936_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Entreprise Guy Challancin est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions de la société Atalian Propreté est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60339639586d524b3581b50e

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

La SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94266

Appel

28 mai 2018

28 mai 2018

Guy B... aux dépens. L'appel M. Guy B... a relevé appel général du jugement par déclaration du 12 décembre 2016, remise au greffe par voie électronique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac2

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

Guy Yann Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6b

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Guy L. C/ Munzer Mohamed Y... Jean Marcel Z.... Helene G.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02345_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Par un courrier du 18 octobre 2018, la SCI Les Guys a formé un recours gracieux contre cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b88

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1º SECTION ARRET DU 29 JANVIER 2007 APPELANTS: d'un jugement rendu le 02 Avril 2004 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pierre Xc/Monsieur Jean Guy Y

6253c9c4bd3db21cbdd892dc

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

c/ Monsieur Jean Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037c

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Guy Y... né le 20 Avril 1941 à MARSEILLE (13001) demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b35d1b1d7564000872dca0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le 28 novembre 2023 par Mme [K], Directrice adjointe de la MDPH INTIMES Monsieur [I] [P] es qualité de représentant Légal de sa fille [S] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hervé GUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy Xc/S. A

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a0

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

N DOSSIER N 10/ 00043 ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy X... c/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd8604c

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Guy Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd31

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 00565 AFFAIRE : Guy X... C/ Nicole Renée Y... épouse X...

Source officielle

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