APPELANTS Monsieur [W] [N] demeurant [Adresse 16] représenté par Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Madame [U] [G] épouse [N] demeurant [Adresse 16]

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

A se situe au sud-est du hameau du Jas de Bertet de la commune de Grambois.

Préparer une liste des investisseurs potentiels pour les titres Belvédère, 2. Conseiller dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Opération, 3.

Haroum X... ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me Baptiste BERARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me FERREIRA, avocat au barreau de LYON Monsieur Naji X... Ayant droit de M.

GV/MS Demande en paiement de dommages-intérêts formée par le bailleur en fin de bail en raison de dégradations ou de pertes imputables au preneur Grosse délivrée à Me Florence BERARD

La SCI Belvédère du Haras, arguant de désordres affectant les volets (lames vrillées, fissures) et de l'absence de reprise effectuée par la société SPTMI Phocéenne de Travaux, a fait assigner celle-ci

Dominique BérardX..., a notamment : - dit que ce dernier est le père de M.

A demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-paretns non mariés Grosse délivrée à Me BONNIN-BERARD,

DBVB-V-B7E-BFSV5 [T] [F] [J] C/ [Z] [M] [U] [L] [N] [L] épouse [V] [D] [M] épouse [P] [S] [M] [H] [M] [A] [M] épouse [O] SCI [11] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BERARD

L'Hôpital Léon Bérard qui succombe supportera les dépens.

Localité 6], Non comparant MADAME LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Madame Nathalie LE-CLERC'H COMPOSITION : CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Claire BERAUD

L'IMMEUBLE '[Adresse 9] Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE DES BLOCS 'A.B.C.D' DE L'IMMEUBLE 'CHA TEAU DE L'ANGLAIS' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine CURCURU-BOLIER SCP BERARD

le P.O.S en ses articles 10.1 à 10.3 et 10.43, par rapport au terrain naturel, avec adaptation du terrain en pente à plus de 20% sur les trois points déjà identifiés correspondant à l'érection du belvédère

DU 26 JANVIER 2016 O.B N° 2016/ Rôle N° 14/24150 [G] [O] C/ [X] [L] [C] NATHAN épouse [L] [Y] [S] Grosse délivrée le : à :Me Daval Guedj Me Berard

. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 25 Novembre 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Maître BONNIN-BERARD, avocat, conseil des

DEKRA INDUSTRIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 428 et ayant pour avocat plaidant, Me Claude

C/ CENTRE REGIONAL LEON BERARD ETS PUBLIC Z... COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 Septembre 2005 APPELANTE : Madame Volcy X...