Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
615e0d62c25a97f0381f4d11
11 décembre 2014
11 décembre 2014
En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
1ère chambre 1ère section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du VINGT DEUX MAI DEUX MILLE UN DEVANT : Mme Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87901
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, Greffier
Source officielle2e chambre civile
635b71fcb201587f74be0336
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPRO, JCP DE BEZIERS N° RG 21/01/2022 APPELANTS : Madame [L] [M] née le 09 Mars 1952 à [Localité 4] (ALLEMAGNE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence DELFAU-BARDY, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e97
26 février 2004
26 février 2004
général, [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 26 Janvier 2004, à 09 H 00, salle Nä 1 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8763f
23 juin 2005
23 juin 2005
rue des Frères Lumière - 67200 ECKBOLSHEIM ASSIGNEE A SA PERSONNE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mai 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01591_20240806
6 août 2024
6 août 2024
des référés, statuant sur une requête de la Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR), a prescrit une expertise relative à la non-conformité de l'armoire électrique de la centrale hydroélectrique du barrage
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d55d81a7b805de12b409
24 janvier 2023
24 janvier 2023
propriétaires de divers lots de copropriété de l'immeuble sis [Adresse 2] au sujet, notamment, de travaux entrepris par la première (construction d'une terrasse sur pilotis, réalisation de vannes de barrage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03030_20250220
20 février 2025
20 février 2025
correspondant à l'utilisation d'un débit maximal dérivé de 1900 litres par seconde sous une chute de dérivation de 2,89 mètres ainsi que la valeur du débit réservé à restituer à la Brame à l'aval du barrage
Source officielle3e chambre civile
627df8ee0d41e0057d43e490
12 mai 2022
12 mai 2022
[U] [L] Représentant : Me Florence DELFAU-BARDY, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2018/010995 du 03/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00152_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Il résulte cependant du journal de conduite des opérations établi par les services de la gendarmerie qu'à la suite d'un appel signalant un feu de barrage, une patrouille de la compagnie de gendarmerie
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627b5992e3db741f8570d3
20 mars 2014
20 mars 2014
intervenants afin de les voir condamner à lui payer la somme de 51.387,06 euros au titre des travaux de remise en état du barrage séparant le port public du canal privé.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758c
10 février 2005
10 février 2005
au barreau de PARIS INTIMEES [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Janvier 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767f
23 juin 2005
23 juin 2005
(avocat au barreau de PARIS) INTIMEE ** ** ** ** ** ** ** ** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Mai 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87680
30 juin 2005
30 juin 2005
, Président en présence de Madame Françoise SIMONNOT Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02822_20230215
15 février 2023
15 février 2023
l'arrêté du 3 mai 2019 par lequel le préfet de la Haute-Savoie a autorisé la capture et l'euthanasie de bouquetins séropositifs et a ordonné l'abattage de vingt bouquetins présents dans le massif du Bargy
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd9
25 septembre 2003
25 septembre 2003
en Belgique (JPV 142), était muni d'un certificat d'immatriculation provenant d'un lot de certificats administratifs belges volés ; Camille X... avait acquis ce véhicule en août 1998 auprès du garage BADAY
Source officielleAvis
CADA:20156080
21 janvier 2016
21 janvier 2016
refus opposé par directeur général de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) à sa demande de copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76f0d808eb34e4557ba
11 juillet 2024
11 juillet 2024
------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°244/2024 Isabelle CHARPENTIER, Magistrat chargé de la Mise en État Assistée de Christine BARAT
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87641
30 juin 2005
30 juin 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, A..., Madame Françoise SIMONNOT, A..., Greffier, lors des
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