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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01663_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
valoir qu'il a obtenu deux diplômes attestant de son apprentissage du français, qu'il a effectué en 2018 deux stages dans le cadre de sa formation au sein du centre de formation d'apprentis (CFA) au Beausset
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02616_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Dans un rayon d'environ trois kilomètres, le projet sera environné des villages, également situés sur de hauts plateaux, de Beaumetz-lès-Aire, Laires, Livossart, Prédefin et de Lisbourg.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92792
5 mars 2015
5 mars 2015
.-98890 PAITA Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Février 2015, en chambre du conseil, devant la cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b86
12 août 2013
12 août 2013
LA COUR APPELANT LA SCI MAGENTA BEACH, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 71 RT 14 - MAGENTA - 98800 NOUMEA Assistée de la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04406_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
mai 2018 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer l'autorisation de défricher demandée pour les parcelles cadastrées section B n°s 4026, 4027, 4028, 4029 et 4031 situées au lieu-dit la Beaumette
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91337
25 mars 2014
25 mars 2014
Attendu que par ailleurs, les conditions vétustes d'hébergement du centre pénitentiaire des Beaumettes où elle était incarcérée ne sont pas contestables ; Attendu que Naïla X...indique n'avoir pu récupérer
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f9
28 mai 2013
28 mai 2013
en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : LA SOCIETE EUROPEENNE DES PLATS CUISINES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Zone Industrielle de Beaufeu
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609e50264c7ed035b03c61
13 mars 2014
13 mars 2014
d'intérêts ; - fixer à 5 000 euros à titre de 5 000 euros de dommages et intérêts la créance de la société Fashion Box France au passif de la société Allegro Manon Troppo.Box représentée par Me Brunet-Beaumel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02477_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Quant à l’impact sur le village de Beaumetz-lès-Aire : 16.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c185
29 mai 2008
29 mai 2008
VIMONT, avoués Assisté de Me Estelle BEAUPERE-MOUTOU, avocat APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de MARMANDE, décision attaquée en date du 06
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f8
17 mars 2008
17 mars 2008
né le 31 Août 1941 à CHALON SUR MARNE (MARNE) Chez Mme Z... ... 51100 REIMS représenté par Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Cécile BEAUCHET- GYS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0
1 juin 2011
1 juin 2011
Louis X..., majeur protégé né le 30 Avril 1931 à LYON (69000) ... 69430 BEAUJEU non comparant, assisté de Me LAVIROTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE INTIMES : ASSOCIATION GRIM
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00884_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
la préfète de la Meuse a rejeté leurs demandes respectives d'autorisation environnementale portant sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien implanté sur le territoire des communes de Beausite
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f5
2 mai 2008
2 mai 2008
SICOMI RHÔNE ALPES ont consenti à la SCI LA REPE un crédit- bail immobilier sur un terrain de 7. 198 mètres carrés, sis au lieudit La Rèpe, sur le territoire de la commune de Bandol (83150), route du Beausset
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00126_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport justificatif du PPR indique que le bassin du Beausset/Le Castellet/La Cadière d'Azur est " constitué de terrains du crétacé, dont la structure est celle d'un synclinal dissymétrique, localement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02740_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A est scolarisé en CAP de boulangerie au centre de formation des apprentis du Beausset.
Source officielleChambre 4-3
6014f17bb5684f10987c20c2
29 janvier 2021
29 janvier 2021
procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2020 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre, et Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f86
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTE LA SARL MESROU, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 99 rue de la Vallée de La Coulée - 98800 NOUMEA Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60365745b5a5cfb809f2a9c0
4 novembre 2015
4 novembre 2015
composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, faisant fonction de Présidente Madame Françoise AYNES -BELLADIRA, Conseillere Madame Stéphanie ARNAUD, Conseillere Greffier : Madame Nicole BEAUSSEAUX
Source officielleChambre de la Proximité
62c7cb2acb8dca058e3e7f80
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le rapport établi le 26 novembre 2019 par la société Beaugerex a conclu que le dysfonctionnement du moteur était antérieur à la vente et qu'il rendait le véhicule impropre à son usage.
Source officiellePage 6 sur 26