AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
603349073257a2b92d92b947
18 mai 2017
18 mai 2017
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603267939966ae9c4e47b424
8 février 2018
8 février 2018
régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Me Marianne [C], munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1a
3 avril 2025
3 avril 2025
date du 17 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00234 ORDONNANCE DU PRÉSIDENTE DE CHAMBRE DU 03 Avril 2025 Madame [U] [B] [Adresse 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Kitzy BECHET
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
date du 17 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00234 ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 03 Avril 2025 Madame [J] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Kitzy BECHET
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c1
30 juin 2014
30 juin 2014
FOLSCHVILLER Représentée par Me BELHAMICI, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f21
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assisté. de Maître DUFOUR, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85215
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BECH et M. DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique du VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE tenue par M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
627f48d2551627057d32df80
11 mai 2022
11 mai 2022
[N] se disant [C] [M] né le 17 Juillet 1987 à BECHAR (ALGERIE), de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de Geispolsheim VU les articles L.141-2 et L.141-3, L.251
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
RONSARD AUTO [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Aurélien BECHE de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cindy PERRET, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91604
21 mai 2014
21 mai 2014
juridictionnelle Totale numéro 202/ 6891-31. 07. 12 du 31/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91605
21 mai 2014
21 mai 2014
son représentant légal 6, Allée des Coquelicots 94470 BOISSY SAINT LEGER Représentée par Me JUNG, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b08
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dce
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd3
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a23790831805162e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS AARPI KARAA Décision déférée à la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031d815cfd2a5ac236ef3c0
21 juin 2018
21 juin 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c049
17 juin 2008
17 juin 2008
Il est établi aux termes du contrat de construction conclu le 31 mars 2000 entre le constructeur Bureau d'Etudes Conseil en Habitat (BECH) et les époux Z..., que celui-ci comportait diverses conditions
Source officielle2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dde
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique du -QUATRE AVRIL DEUX MILLE tenue par
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91720
4 juin 2014
4 juin 2014
Comparante assistée de Me PATE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officiellePage 6 sur 29
BECHT ET BRAUN SA
25/08/2026
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BECHTLE HOLDING FRANCE
13/08/2026
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Bechtellah, Rahma
09/08/2026
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BECHTEL FRANCE
10/07/2026
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BECHTLE MANAGEMENT
26/06/2026
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