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236 résultats pour « Benezech »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

66ff85c0a4ff9ec259c097cc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

24/00715 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JDOX SI PRESIDENT DU TJ DE NIMES 15 novembre 2023 RG :23/00628 [K] C/ [P] NEE [K] Grosse délivrée le à Me Benezch

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

69eafe88cdc6046d47578b9b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, avocate générale, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336affbb40ec8318f31d08

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b4327e

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes de MEAUX section RG n° 13/01062 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1956 représenté par Me Pascale THERAULAZ BENEZECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90392

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

68e49e81bf7d454f9ee4873d

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en MAURITANIE, élisant domicile au cabinet de Maître [X] [H] - [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Jean-baptiste COLOMBANI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Julia BENECH

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e7bb275d83183a3b75

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb52056c9f0d0f8b6f192

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc628f7cbd382f4d31b5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, avocate générale, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162a73ff901d4f689722e6d

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

rectificatif rendu le 5 janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 10/12541 APPELANT et INTIMÉ Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f42

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

représenté par Me Caroline PLAISANT de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMEE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00034_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 avril 2025, la société Idex Energie, représentée par Me Benech, conclut, à titre principal, à ce que le montant des frais et honoraires de l’expertise confiée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e64c25a97f0381f55e5

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Madame [K] [S] épouse [F] Élisant domicile chez Me Sandrine MICHEL-CHABRE [Adresse 2] représentée par Me Sandrine MICHEL-CHABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2542 substitué par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE

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CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00764_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

A..., représenté par Me Benazeth-Grégoire, conclut au rejet de la requête ainsi qu’à la mise à la charge de la société Stallergenes SAS de la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l’article

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02710_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

complémentaires enregistrés les 7 septembre 2022, 19 septembre 2022, 9 mars 2023 et des mémoires enregistrés les 14 février 2024 et 4 juin 2024 non communiqués, la SCI de Caramagne, représentée par Me Benech

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CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d23

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

C 4 - 98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats INTIMÉ M. Alain-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f12

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

comparant en personne, assisté de Me Pierre-Philippe FRANC, avocat au barreau de PARIS, toque : D.189 INTIMEE SA HILDITCH ET KEY 252, rue de Rivoli 75001 PARIS représentée par Me Antoine BENECH, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b66f

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

C 4 - 98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats INTIMÉ M. Alain-Pierre X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

627df90a0d41e0057d43e531

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE Suivant acte authentique du 28 décembre 2001 Monsieur [I] [C] a acquis de Madame [Z] [B] un immeuble à usage de commerce ou de bureau dénommé «'Hôtel Bénézet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9961cdc6046d476582a3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

TMS IMMO, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] N° SIRET : 423 71 9 1 78 Représentée par Me Antoine BENECH

Source officielle