Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
616091fadb7ff645d856642a
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e712
14 juin 2011
14 juin 2011
représenté par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de la SCP MERMET-BALTAZARD-LUCE & NOETINGER-BERLIOZ, avocats au barreau de Thonon les Bains - =- =- =- =- =- =- =- =-
Source officielleChambre 4-2
69623b4acdc6046d47d5d3e4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2026/M APPELANTE S.A.R.L. [12], nouvelle dénomination [16] , liquidation judiciare prononcée par le TC de [Localité 13] le 08.08.2024., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thibaut DE BERNON
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PRÉSENTÉE PAR : Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10] [Localité 12] [Localité 5] Représenté par Me Florence MENDEZ, avocat au barreau D'ALES Représenté par Me François BERNON
Source officielle1ère chambre civile A
66fce3e08d6ea26f688da757
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[L] [N] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Thibaut DE BERNON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2926 Et ayant pour avocat plaidant Me Sophie ANDREI, avocat au barreau de
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64e
30 mai 2013
30 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officielle9e Chambre B
6162b2534abc2618d50e0582
6 septembre 2012
6 septembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette BERTHON
Source officielle9e Chambre B
6162f3cd24fee0dd3d006186
12 avril 2012
12 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a91
17 octobre 2007
17 octobre 2007
, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Madame Bernadette BERTHON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd3b
9 décembre 2006
9 décembre 2006
l'encontre du juge commissaire du tribunal de grande instance de Paris, Mme Marie Carmen Y...de la Pena, juge commissaire du redressement judiciaire, prononcé le 21 avril 2005, de la SCP d'avocats Berlioz
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02143_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Copie sera adressée, pour information, au Lycée Henri Bergson. Fait à Paris, le 5 juillet 2022. Le président, T.
Source officielle9e Chambre A
616282407a007b88ee156798
6 juin 2013
6 juin 2013
MUTUALITE - MUTUELLE DE PROVENCE [Z] [X] [V] [T] ASSOCIATION CGEA MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurence DUPERIER- BERTHON
Source officielleChambre 1-8
626a2ee271469e057d789997
27 avril 2022
27 avril 2022
. *** Par acte sous seing privé en date du 6 juillet 2017, les époux [B] ont donné à bail à Madame [G] [X] un appartement sis Résidence Anse Corail A009, 301 Boulevard Hector Berlioz, 83370 SAINT
Source officielle9e Chambre B
6037753c1b9315512dd03d96
20 mars 2015
20 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
642fb5f2cece1704f57474a9
6 avril 2023
6 avril 2023
né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Absent représenté par Me Stéphanie BERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Audrey BERNERON
Source officielle9e Chambre B
6162c5101e6e05567349086b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON
Source officielle9e Chambre B
6162c5101e6e05567349086d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON
Source officielle1re Chambre B
616343ec88dc29ccde27f053
3 mars 2011
3 mars 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Lugdivine BERTHON.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
12 septembre 2008
.- PARTIE INTERVENANTE GROUPAMA, assureur de Jean-Baptiste X..., dont le siège est 2 avenue de Limoges BP8527-79044 NIORT CEDEX 9, intervenant volontairement, représenté par maître BERNERON loco maître
Source officielle9e Chambre B
60368a6363d4662d74dd9c46
9 octobre 2015
9 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller
Source officiellePage 6 sur 60