les travaux, -prononcé la résolution du marché aux torts de la société Beau site, -rejeté les demandes de la société Beau site, -condamné la société Beau site à payer à la société Sun piscine la somme

[D] [I] [Adresse 13] [Localité 3] Représentant : Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau de l'AVEYRON M.

[R] [E] Représentant : Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON S.A.

[Q] in solidum sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, à payer à la société Satec la somme de quatre mille (4 000) euros ; condamné la société [N] [V], M. [C] et M.

[R] [W] et Mme [P] [U] à payer la somme de 27 477,45 euros (vingt-sept mille quatre cent soixante-dix-sept euros et quarante-cinq centimes) à la SA Maisons Stéphane Berger Sud Alsace avec intérêts au taux

secrétariat le 27 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président d'Alès Agglomération à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges

Selon exploit du 13 mai 2013, la société Bellus Café a fait assigner M. X...et M.

AQ...épouse X... ... 51420 BERRU Représentés par la SCP BILLY, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, INTIMÉS : Madame Viviane Z... ... 51420 BERRU Madame Valérie Z... ...

copie, par courrier ou courriel, du dossier d'autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière ouverte aux abords de la route départementale D103 sur le territoire de la commune de Crouzet-Migette

du Dr [W] [H] n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil a établi la présence depuis trois mois d'une rupture avec l'état antérieur, avec troubles du comportement, délire de persécution envers le beau-père

Jess M..., à hauteur de 5 000 euros, il devait en aller de même, en équité, pour les autres beaux-frères, belles-soeurs et beau-père de W... C...

A l'audience, Mme [B] a exprimé en substance rencontrer un différend d'argent avec ses enfants, qu'elle est médecin psychiatre en activité et qu'elle prend des médicaments que lui prescrit son beau-frère

- Commissaire à l'exécution du plan de SA BICHE DE BERE ...

[M] utilisait des bureaux au sein du cabinet Gras Savoye Berger Simon ' », elle répondait : « Il n'avait pas de bureau attitré.

Société LOUIS BERGER (UK) LIMITED le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant

En conséquence la copropriété Le Beau Séjour justifiant du droit le meilleur et le plus probable, le jugement sera confirmé en ce qu'il a considéré que la copropriété Le Beau Séjour était propriétaire

GRILL DU BERGER Robert D... Solange X... veuve D...

Les visites de cette maison ont été organisées par l'AGENCE BERNEX IMMOBILIER, qui fait partie du réseau ORPI, comme l'AGENCE NIVE IMMOBILIER.

[E] [N] à payer à la Banque Populaire Occitane la somme de trois mille euros - 3.000 € - à titre de dommages et intérêts, condamné M.

civile, - condamné la SCI du 10-18 rue Paul Bert aux dépens.