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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande
Source officiellePremière Présidence
66bd9a181329d1cb8b24af19
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Assisté de Marlène BERTHET, greffier.
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fe
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :
Source officielle1ère Chambre
671894bed8ceca1cd7019300
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f66698
3 mai 2023
3 mai 2023
03/05/2023 N° RG 22/01601 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHCL MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669a
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHCP MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669c
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHCS MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669e
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHCW MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f666a2
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHC2 MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf837f394d0f8f666a6
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHC6 MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf837f394d0f8f666a8
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHDA MLB COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e76
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleJuge unique
DCA_23NT00385_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2023, Mme B, représentée par Me Berthet-Le Floch, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1500 euros soit mise à la charge de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01092_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
B, représenté par Me Bertelle, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui délivrer une autorisation
Source officielle1ère Chambre
69eafa2acdc6046d4756c994
23 avril 2026
23 avril 2026
VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET
Source officielle2ème Chambre
6a0ff65fcdc6046d4789f4f8
21 mai 2026
21 mai 2026
[O] [U] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] - [Localité 4] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL VALLERAND BERTHET
Source officielle2ème Chambre
6a0ff66dcdc6046d4789f644
21 mai 2026
21 mai 2026
[M] [B] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL VALLERAND BERTHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203d
19 février 2015
19 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ca
26 février 2015
26 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01655_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 20 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me Berthet-Le Floch, conclut : 1°) au non-lieu à statuer ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de la requête ; 3) à ce qu'il
Source officiellePage 6 sur 113
SELARL DANIERE-BERTHELIER-DURET
28/07/2026
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BERTHELOT
28/07/2026
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BERTHELOT SAS
26/07/2026
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TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
24/07/2026
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BERTHELY, Ismeralda, Ludivine, Diana, BERTHELY
22/07/2026
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