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128 résultats pour « Beyreuthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

5fdba55fd2f230845e3d693a

Appel

13 février 2019

13 février 2019

né le [...] à ACHRAFIEH - BEYROUTH de nationalité française [...] [...] Monsieur Patrick Z... né le [...] de nationalité française [...] Madame Marielle Z... née le [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

633fc312e633183e2ee17a18

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

titre de preuve, la copie d'un document manuscrit rédigé ainsi qu'il suit : « Je soussigné Mr [J] [H] avoir déjà reçu mon salaire du mois de janvier en [tant] qu'employé du restaurant Comptoir de Beyrouth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d4

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C..., né le 18 Juin 1965 à BEYROUTH (LIBAN), fils de B... Khalil et de SALIBA Andrée, de nationalité libanaise, concubin, commercial, demeurant 4B Pré Richard 10052 BARDENECCHIA - ITALIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85042

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

Après enregistrement de l'acte de mariage au bureau de l'état civil du Mont Liban (Liban) le 25 juin 1991, l'acte à été transcrit le 16 juillet 1991 sur les registres du Consulat Général de France à Beyrouth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a8f

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

général : 14/ 10498 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 09055 APPELANTE Madame Mayna X... née le 08 Octobre 1957 à Beyrouth

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c5543c369c7f74996db6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Adresse 11] [Localité 21] Représenté par Me Rajess RAMDENIE de la SELARL GMR AVOCATS - GRANGE MARTIN RAMDENIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R251 Monsieur [AL] [G] né le 10 Novembre 1975 à Beyrouth

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c4285331f58c9ee86ef0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ONACO CONSULTANCY AND INVEST, représentée par son président en exercice, Monsieur [Z] [E] [Adresse 6] BEYROUTH Société INDECO HOLDING SAL représentée par son président en exercice, Monsieur [Z]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65336b4cbb40ec8318f31d7f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

L0075 assistée de Me Elisabeth DE BOISSIEU de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0218 INTIMÉE SAL EDELWEISS INVESTMENTS immatriculée au greffe du tribunal de Beyrouth

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162678012fe6a3e85a6c7ae

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

K] [T] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRÊT DU 11 Mars 2014 APPELANTS : Mme [C] [R] épouse [K] née en 1936 à BEYROUTH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ca

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

A... justifie d'un diplôme supérieur de commerce sanctionnant des études suivies auprès de l'université Saint-Joseph à Beyrouth-Liban.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9376d9e13277d6e38b0

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Portalis 35L7-V-B7C-B6KPV Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mai 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/14234 APPELANT Monsieur [G] [U] né le 23 février 1955 à Beyrouth

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e691074064710269

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

Adresse 8] [Adresse 9] N'ayant pas constitué avocat Société PRIVINVEST HOLDING SAL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] BEYROUTH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc101cbe9683340f318c46

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

né le [...] à BEYROUTH 27 Rampe Saint Syllas [...] Madame Noura Z... épouse Y... née [...] 0967 à TRIPOLI 27 rampe Saint Syllas [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603442e7f717ce33da0b82e7

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

par Me Lionel MAGNE de la SELAS KOEHLER-MAGNE SERRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2284 2) SOCIÉTÉ IMMOBILIERE DES CIMES Société de droit libanais Immatriculée au registre du commerce de Beyrouth

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6031e4ba6e19db1e3435acf0

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

né le [...] à BEYROUTH (Liban) LA CHAMBRE NATIONALE DES HUISIERS DE JUSTICE agissant en la personne de son Président [...]

Source officielle
CA

3e chambre

600ff6c937aa8d6d98f3d6a1

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

KALMAR - SUEDE [Adresse 614] [Localité 354] Madame [UK] [CX] née le [Date naissance 261] 1971 en SUEDE [Adresse 598] [Localité 435] Madame [KP] [JI] née le [Date naissance 159] 1979 à BEYROUTH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908ad

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

créole réunionnais', constituant une des 14 études d'un recueil intitulé 'Regards sur l'aspect' édité en 1998 s'adressant aux linguistes, -'L'expression du futur en créole réunionnais' présenté à Beyrouth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93371

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistée sur l'audience par Me Pascale PEIGNE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC135 Monsieur Alain Y... né le 10 Décembre 1954 à BEYROUTH

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

5fd9366ca493af18e37f1269

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de VERSAILLES, après prorogation du 2 avril 2020, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 4] 1974 à BEYROUTH

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbc

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

née le [...] à Beyrouth (Liban) [...] [...] Mme FS... QO... née le [...] à Coimbra (Portugal) [...] [...] M. YM... VQ...

Source officielle

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