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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
60337a2c2cac452e3d400dae
8 juin 2017
8 juin 2017
* * * Madame [V] [S] s'est blessée avec la vitre d'une porte au domicile de son frère monsieur [D] [S] le 23 décembre 2012.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163d87d99a586c22d6d449c
28 juin 2010
28 juin 2010
La MACIF demande à la cour d'indemniser le préjudice de Monsieur [Y] [L] au vu des conclusions de ces experts et conteste le préjudice professionnel allégué par le blessé.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0037f394d0f8f666e6
3 mai 2023
3 mai 2023
directrice a dit, je cite 'moi je trouve que vous êtes limitée, ça se voit bien dans vos mails quand vous dîtes ...', elle s'est arrêtée là, je ne sais pas pourquoi (sic) ; Objet dont le contact a blessé
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89478
2 octobre 2007
2 octobre 2007
blessé de sorte que l'enquête ne relève aucun retard ou faute dans la solution préconisée; que le directeur du CROSSMED confirmait que la solution préconisée d'envoyer le blessé sur une embarcation pneumatique
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f97f383a880008fd09e2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société rétorque que le salarié se serait blessé à la cheville à 13h40 alors que son service terminait à 13h30, qu'alors que de nombreux salariés étaient présents à la fin du service, le salarié victime
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc926b63637c907b78f0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
STA copie exécutoire le 05 janvier 2023 à Me Abdesmed Me Blery CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc926b63637c907b78f2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
STA copie exécutoire le 05 janvier 2023 à Me Abdesmed Me Blery CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 05
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60365885e13078b935576d6a
5 novembre 2015
5 novembre 2015
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d8dc25a97f0381f4de2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d9ec25a97f0381f4e55
30 octobre 2014
30 octobre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X
6253c93ebd3db21cbdd87b47
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Le même jour Bruno F...a transporté à bord de son véhicule automobile un homme, blessé au visage, qu'à sa demande, il avait déposé près de l'église de BOUILLE MENARD, commune où il lui avait dit que son
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca84905a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[I] [G] a été blessé au visage par le coude de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616359e31416be03751aa562
7 septembre 2011
7 septembre 2011
rapport établi le 22 novembre 2006 par le docteur [U] , que les résultats scolaires obtenus par Mademoiselle [X] [W] avant l'accident étaient médiocres au vu des bulletins scolaires produits par la blessée
Source officielle5e Chambre
626248b0b1a50c277d4c5dae
21 avril 2022
21 avril 2022
[H] et le certificat médical initial, le premier disant s'être blessé au genou gauche, l'autre visant le genou droit ; que M. [H] ne démontre pas son bon état physique avant cet accident.
Source officielle1ère Chambre
626b8161d1fb03057d9a500f
28 avril 2022
28 avril 2022
. ************** Exposé : [C] [U] a été blessé à la fesse gauche par un projectile alors qu'il participait à une partie de chasse le 13 janvier 2018 se déroulant sur la commune de Chitray
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0037f394d0f8f666e4
3 mai 2023
3 mai 2023
[B] qu'il s'était blessé la veille. Il a quitté son travail entre 9 heures et 10 heures pour aller consulter son médecin. La caisse a entendu M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
lors d'une chute de cheval ; Le Docteur F..., médecin généraliste, a été appelé sur les lieux et a prescrit le transfert du blessé au CHU de BORDEAUX ; Monsieur A... a été admis aux urgences, puis
Source officielleChambre Sociale
6868b282f73c18b33b338bfd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[R] a été blessé au genou par un jet de chaise.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034489c5b271c39347aacc7
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Ce dernier a déposé son rapport le 25 mai 2013, aux termes duquel il conclut que: ' 1°) Monsieur [R] [Z], né le [Date naissance 1] 1963, a été blessé dans un accident sportif le 22 juillet 1987, alors
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566482
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Le blessé a besoin de 6 spray par an, au coût unitaire de 15€.
Source officiellePage 6 sur 204