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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Y] devait régulièrement soulever des charges lourdes, sans assistance technique ou mécanique, en plaçant les portes blindées sur des rails d'usinage.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961c
26 septembre 2007
26 septembre 2007
BAQUET), avocat au barreau de BOBIGNY Madame Anita C... ... 93200 SAINT DENIS représentée par Me Michel BLIN, avoué à la Cour assistée de Me Catherine DOMINIQUE A... (SCP DOMINIQUE A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b209e4ea48318f5ae75
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ABP, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 13.00138 Syndic. de copro.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61629bc6eaaf44d62f53e9d7
13 juin 2013
13 juin 2013
2] représentée par : la SCP BLIN (Me Michel BLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0058) APPELANT : Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5] de nationalité française
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd4
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.-75006 PARIS Et actuellement ... 60260 LAMORLAYE Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Jean-luc MATHON, avocat
Source officielleChambre civile 1-7
697af92ecdc6046d470fad9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [X] [W] Me Guillaume BLIN
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8891c
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Elle est propriétaire de différentes parcelles dans les VOSGES, à BLAGNY (08), à SAILLY, mais toujours en indivision et a perçu en 1999 une avance sur succession de 44.534,27 ç et de valeurs mobilières
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02306_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B n'a pas d'autre activité que la location du gite situé à Bligny-lès-Beaune, par suite, cette location constitue nécessairement l'activité principale de cette entreprise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
627ca8764781dc057dee7c8e
11 mai 2022
11 mai 2022
-V-B7F-CDNST Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 25 Mars 2021 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 18/12678 APPELANT Monsieur [W] [Z] 8 RUE DE LA CROIX BLANCHE 89230 BLEIGNY
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[I] [B] était contraint de man'uvrer des engins amianté tel que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tel que palans et treuils lors de la mise en
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[G] était contraint de man'uvrer des engins amianté tel que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tel que palans et treuils lors de la mise en place
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab4
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[V] [B] était contraint de man'uvrer des engins amiantés tels que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tels que palans et treuils lors de la mise
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des écritures produites en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219f
25 mars 2015
25 mars 2015
Menuiserie ne justifie pas de l'existence de son préjudice en produisant une facture en date du 11 mai 2012 de la société Alias, pour un montant de 13.640 euros concernant huit portes blindées modèle SECUREX
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93247
13 mai 2016
13 mai 2016
.-77600 BUSSY SAINT GEORGES Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assisté sur l'audience par Me Erick ROYER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des écritures produites en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielleRétention Administrative
67ad8f95d8956911a3ff60fc
9 août 2024
9 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Nathalie BLIN GUYON, greffier, ORDONNANCE RENDUE SANS AUDIENCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE
Source officielleRETENTIONS
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
EN DATE DU 16 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 16 OCTOBRE 2024 à 12H30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Muriel BLIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218dd228a02057de674d2
3 mai 2022
3 mai 2022
ajoute que l'exposition au risque s'explique par ses conditions de travail ( courants d'air intenses) et l'utilisation et l'entretien d'engins tels que palans, neuhaus, haveuses, treuils et convoyeurs blindés
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff5
20 septembre 2011
20 septembre 2011
et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assistée de Me Moussa DIEDHIOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1210 Monsieur Ousseynou A... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP
Source officiellePage 6 sur 87