INITIUM, représentée par Me Jean-Marc BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0198 - N° du dossier 25042024 Intimée : S.A.

La Cherry 97223 DIAMANT représentée par Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Franck X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Michel BOCALY

un procès-verbal de constat d'huissier établi les 30 septembre et 09 octobre 2021 dont il résulte l'existence d'un mur séparatif entre la propriété [K] d'une part et la propriété [E] et la propriété BOCALY

FORT-DE-FRANCE SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON, représentée par Me Michel B..., ès qualité de Liquidateur nommé à cette fonction. ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Michel BOCALY

suivantes : 1) Ambulances COSMOS, sise 135 promenade Hermann Régnier à Gournay-sur-Marne (93460) ; 2) Ambulances CALYPSO, sise 135 promenade Hermann Régnier à Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY

suivantes : 1) Ambulances COSMOS, sise 135 promenade Hermann Régnier à Gournay-sur-Marne (93460) ; 2) Ambulances CALYPSO, sise 135 promenade Hermann Régnier à Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY

Le pilote qui se trouvait au-dessus d'elle a rebouché le bocal GEP, sans se rendre compte qu'il était détérioré, et lors de l'accostage le bocal GEP s'est coincé, lui causant une brûlure chimique aux yeux

barreau de PARIS, toque : C2154 Plaidé par Me Sylvanna GUGLIERMINE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES SAS SAFRAN AIRCFRAFT ENGINE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bernard BORRELY

comparante INTIMÉS [13] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Jeanine HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN397, substituée par Me Estelle BOCCARA

recours : 4 823,76 ç - Autres débours : frais de déplacement des parents : Ceux-ci réclament la somme de 153,27 ç représentant le coût des transports effectués pour consulter les doc- teurs BONAMY

3) les documents relatifs aux comptes et budgets pour les années 2015 - 2016, concernant l'assainissement de la commune ainsi que le futur assainissement des communes associées de Rebourseaux et de Bouilly

verres (récipients), photophores [vase ou globe de verre] ; flacons et diffuseurs de parfum (en verre) ; gobelets, pots, couvercles de pots, soucoupes (non en métaux précieux), bassins (récipients), bocaux

Deco c'ur Bocal à Biscuit La carte de stationnement de mon fils pour lequel vous deviez travailler 20 Euros dont vous avez dit que vous ne le prendrais pas pour l'envoie du courrier 2 Lettres une de

[J] [Z] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 4] (TUNISIE) [Localité 1], élisant domicile Me [V] [Y] - [Adresse 2] ; non comparant Représenté par Me Jérémie BOCCARA, avocat au barreau de PARIS

avocat Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Syndicat des copropriétaires 17 RUE CESAR CAMPINCHI représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET DE GESTION PIETRI & BOCCARA

Instance de MONTPELLIER du 27 janvier 2009, qui notamment a ordonné à la commune de JACOU de restituer aux consorts X... tous les objets de décoration garnissant les jardins et le parc du château de BOCAUD

APPELANTE Madame [F] [D] épouse [N] née le 08 Septembre 1963 à SAIGON (SUD VIETNAM), Demeurant Chemin Bocato, Christophe Ouest - 97128 GOYAVE représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boulay à sa demande de communication