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1 448 résultats pour « Botan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

6789fa570c7dc206c9eb7f3d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] épouse [W] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2025 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Paul-Victor BONAN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d747b1cdc6046d479ccfdf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme [C] [X] épouse [F] Représentant : Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Organisme CPAM DU VAR Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Sylvie CACHET, Présidente

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d747b4cdc6046d479ccff8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme [Y] [U] épouse [N] Représentant : Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Organisme CPAM DU VAR Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Sylvie CACHET, Présidente

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6868b6b62f06adf21413c389

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G] [T] [I] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Etablissement CH [Localité 4] Représentant : Me Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0d1ac25a97f0381f4bbf

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

C/ [H] [L] Grosse délivrée le : à : ME BONAN ME ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 Octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ce

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Grosse délivrée le : à : BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 29 mars 2007 enregistré au répertoire général sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f6

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

C / SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : BOTTAI BLANC réf prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 27 juin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164015

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

GRANGE BUATON » publiés dans le dernier compte-rendu municipal qui s'est tenu le 23 juin 2016 : 1) la déclaration préalable pour la création d'ouvertures, ravalement de façades et construction d'une bottasse

Source officielle
CA

Chambre 4-1

677cc534af5a7ad97917ac5e

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EGMI Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

670f581c4ad0d5ee7d7e5a12

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[H] [P] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS , magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier Vu les articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94496

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Représentant : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE AppelanteM. M... N... P...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162f3c424fee0dd3d0060eb

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

DREYFUS-FONTANA, toque K139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame [R] [M], a été débattue le 31 mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631229615c943a65e043d2

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

DU 10 JANVIER 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 10/22084 SARL AGENCE [Adresse 2] C/ [K] [I] [N] [O] épouse [I] [X] [J] Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616372581cf28a447224dffb

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Paris toque D 430 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame [S] [I], a été débattue le 23 novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a06fef0577e3c1fcfda0

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame Marie-Suzanne PIERRARD, a été débattue le 12 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON

Source officielle
CA

1re Chambre A

616243c71217cad6c01649db

Appel

18 février 2014

18 février 2014

AU FOND DU 18 FEVRIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/11601 [D] [T] C/ [I] [Z] SARL AGENCE IMMOBILIERE LA PROVENCALE Grosse délivrée le : à :Me BONAN

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21051_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2023, la société Frederika, représentée par Me Bonan, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la commune d'Ansouis le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850f9

Appel

19 juin 2000

19 juin 2000

72240 CONLIE représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me LOYER, avocat au MANS INTIMES : Madame Gertrud Z... née Y... née le 21 Janvier 1947 à AUGSBURG 22 Grande Rue 90400 BOTANS

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d1e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON - Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Charlotte BOTTAI

Source officielle
CA

Chambre 3-4

678f3a2f02aacdb03783fe07

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

SARL INVEST RAZZANELLI Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

ARBOTANIC

SIREN 814151288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

22/09/2026

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Dépôts des comptes

Nature & Botanic

SIREN 849289681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

17/09/2026

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Dépôts des comptes

JARDIN BOTANIQUE DE DESHAIES

SIREN 792231250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

17/09/2026

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Dépôts des comptes

SNC DU PLESSIS BOTANIQUE

SIREN 501948665GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Les Botanistes

SIREN 829796614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Annonce annulée ou supprimée —

13/09/2026

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