CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 919 résultats pour « Bres »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre

69d9e033cdc6046d47d98656

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Par message électronique du 6 février 2025, le greffe a adressé à l'appelante l'avis de fixation à bref délai.

Source officielle

Page 6 sur 1696

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 260 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VIANDES DE BRESSE

SIREN 332199124Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRESILLION

SIREN 820497956Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PARIS BREST

SIREN 775575749Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECINS REGINE ANTRAS BRESSON

SIREN 453283467Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRESE

SIREN 901445817Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

CA

Chambre 1-8

6a17d73bcdc6046d4731792f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Dans tous les cas, une copie de l'avis de fixation à bref délai est jointe.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe67dcdc6046d47876e0c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] n'avait plus d'activité professionnelle ayant été licencié en raison d'une inaptitude, ne pouvant pas effectuer un travail nécessitant le port de charges, les gestes répétitifs avec les bras, les gestes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625c93d64a6b1f51487711

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

de la totalité du capital de BRG sur la base d'une valorisation -révélée en cause d'appel- de 147 314 000 euros.

Source officielle
CA

ETRANGERS

66beeb7bc631919b5dc6a66c

Appel

15 août 2024

15 août 2024

[F] soutient que la Préfecture ne rapporte pas la preuve qu'un laissez-passer sera délivré à bref délai ou que son éloignement va avoir lieu dans les jours qui suivent.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [G] du 30 janvier 2026 ; Vu l'avis de fixation à bref délai adressé à l'avocat de l'appelant le 5 février 2026 par le greffier de la chambre ; Vu l'avis du 7 avril 2026 par lequel le greffe a

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f1915bcdc6046d47ecc582

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été orientée selon la procédure à bref délai par avis de la présidente de chambre en date du 26 janvier 2026. M. [D] [V] a constitué avocat le 9 février 2026.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f1915fcdc6046d47ecc680

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été orientée selon la procédure à bref délai par avis de la présidente de chambre en date du 26 janvier 2026.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f19162cdc6046d47ecc714

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été orientée selon la procédure à bref délai par avis de la présidente de chambre en date du 22 décembre 2025.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44825cdc6046d472eec34

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

écarté le registre est bien actualisé et d'ailleurs les mentions diligences figurent sur le registre, que les diligences ont été effectuées, qu'il n'est pas exigé qu'il soit justifié un éloignement à bref

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1b61cdc6046d47aff3e4

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

rendue le 28 Janvier 2026 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, dans l'affaire l'opposant à [U] [N], (partie intimée) Vu l'avis du 18 février 2026 de fixation de l'affaire à bref

Source officielle
CA

2ème Chambre

69e462accdc6046d47c26ac6

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Z] [D], Vu l'avis d'orientation et de fixation de l'affaire à bref délai à l'audience du 27 avril 2026, en date du 15 janvier 2026, adressé le même jour par le greffe, par RPVA, au conseil de l'appelant

Source officielle
CA

2ème Chambre

69e462afcdc6046d47c26b0c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[K] [S], Vu l'avis d'orientation et de fixation de l'affaire à bref délai à l'audience du 27 avril 2026 en date du15 janvier 2026, adressé le même jour par le greffe, par RPVA, au conseil de l'appelant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192dd7cdc6046d4754bbf7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Selon avis diffusé par le greffe le 29 octobre 2025, l'affaire a reçu fixation à bref délai en application de l'article 906 du code de procédure civile à l'audience du 29 avril 2026, avec clôture prévisible

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd95da823f0164825917beb

Appel

14 février 2020

14 février 2020

Cela est d'autant plus essentiel qu'en 2000, Mme [F] travaillait chez un autre employeur, la société Siccom, chez lequel elle indiquait avoir aussi été exposée à des gestes répétitifs des bras en élévation

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a113882cdc6046d47a668b0

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

par Mme [K] [D] [J] à l'encontre du jugement rendu le 26 juin 2025 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'Avignon, dans l'instance n° RG 25/01110 ; Vu l'avis de fixation de l'affaire à bref

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a17d411cdc6046d4731332c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 11 octobre 2017, M. et Mme [M] ont souscrit, auprès de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel de Brie Picardie, un prêt immobilier.

Source officielle
CA

ETRANGERS

670e05e810ea465c0ffcf7ea

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

[O] soutient que la Préfecture ne rapporte pas la preuve qu'un laissez-passer sera délivré à bref délai ou que son éloignement va avoir lieu dans les jours qui suivent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ceb3

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

MCL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Décembre 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 20500171MN APPELANT Monsieur Pascal X... ... ... 77170 BRIE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163a6151d97f2f687d913a2

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Elle soutient par ailleurs que ce canal est une création artificielle et non pas un bras de la rivière La Chalaronne, comme le prétend Monsieur [Z].

Source officielle