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1 974 résultats pour « Broyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c837bd3db21cbdd84a45

Appel

27 janvier 1998

27 janvier 1998

haies ; Attendu que les propriétés des parties ont été acquises dans un lotissement en 1973 qui était régi par le Cahier des Charges de la Société Civile Immobilière de Construction "Le Jardin de la Brosse

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BROYER, Alexandre, Thomas, BROYER

SIREN 932514243Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/07/2026

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Dépôts des comptes

BROYER FRERES

SIREN 884140484Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

09/06/2026

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Dépôts des comptes

BROYER FRERES INVEST

SIREN 917407355Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Etablissements BROYER Frères

SIREN 786220178Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

04/06/2026

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Créations

BROYER, Hugo, Amédée

SIREN 104557012Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

13/05/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced9

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

à Elven (56) de nationalité française retraité demeurant ... de Lattre de Tassigny - 94600 CHOISY- LE- ROI représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Maître Marie-Christine BROS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fea62f5393e2eb4499f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES : Par acte sous seing privé en date 7 avril 2015, [T] [N] épouse [M] a donné à bail commercial à l'EURL Broderie Sang et Or, ayant pour gérante

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c7063729

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle expose avoir créé en avril et octobre 2020 six produits essentiels de sa gamme : le maxi-cabas, le bandana brodé, le chouchou à n'ud, la veste kimono, le porte-cartes et la veste boutonnée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885bc

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

BRO GESTION.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad9139668940826449c220

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Z], [Y] [T] Représentant : Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de GRASSE Mme [K], [O] [T] Représentant : Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b4fd

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

X...), *20 mai 2008 (par la Trésorerie de St- Jean- de- Braye).

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02477_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale ", dans un délai de deux mois à compter de la notification de sa décision (article 2) et a mis à la charge de l'Etat le versement à Me Brey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba440f624005e653f825

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

horizontale et les brosses verticales sont composées de filaments de type nylon de couleur bleue (la société Run Wash précise à l'huissier que les brosses ne sont pas conforme car elles auraient dues

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CA

Chambre Sociale

65a0f760383a880008fd08d5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Sur la demande de remboursement du paiement d'heures supplémentaires présentée par l'association Aide rurale du Pays de Bray Il résulte du décompte de l'association Aide rurale du Pays de Bray que sa

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CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00696_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Forestier de La Pierre a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la délibération du 28 janvier 2021 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes des Vallées de la Braye

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155296

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray

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CA

Premier président

690aef9328bf9d42b6cc36c2

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Olivier BRAY, substitut général, DÉBATS : audience publique du 31 Octobre 2025 ORDONNANCE : réputé contradictoire, PRONONCÉE publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les

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CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f19

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

No Dossier no 13/912 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE Maître Roland LOMBARD Maître BRO RODDE, liquidateurs de la société SONAS automotive rendue à LIMOGES le 13 janvier 2014 par Monsieur

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CA

1ère chambre civile B

60366c29d6393c0d3f17f6e8

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

[Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP GRAFMEYER BAUDRIER ALLEAUME JOUSSEMET, avocat au barreau de LYON INTERVENANT : COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE LYON BRON

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb06

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

... 45360 CHATILLON SUR LOIRE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Roger DENOULET, du barreau de PARIS La SA CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST CIC BANQUE CIO-BRO

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA03527_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Sur les conclusions incidentes de la commune de Bry-sur-Marne : 11.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02219_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Brey, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8556e

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

12 septembre 2000, la BRO demande à la Cour de : - déclarer M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA02506_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

contentieuse antérieure : Le syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Bray

Source officielle