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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b50
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Anne cécile LANGLET, avocat au barreau de TOULON Intimée la SELARL LA BALME Rue de Bouillibaye "l'oustalet"Bat B1 83140 SIX FOURS LES PLAGES ORDONNANCE DE CADUCITE (Article
Source officielle2ème chambre
642e76028b510604f5bc1fca
5 avril 2023
5 avril 2023
CECILE NUTRITION S.A.S. NATURHOUSE C/ S.A.R.L. CECILE NUTRITION S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90368
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre des Rétentions
68806c8bbf1211186fbec94f
22 juillet 2025
22 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° 701/2025 N° RG 25/02117 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIA4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 21 juillet 2025 à 11h55 Nous, Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db89
5 avril 2011
5 avril 2011
APPELANTE Madame Cécile X... épouse Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef29
23 novembre 2011
23 novembre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 12 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 1546 Copies exécutoires délivrées à : Me Cécile
Source officielleETRANGERS
64ddb85b434f6ed969889c80
13 août 2023
13 août 2023
[D] [Z] [L] né le 13 Janvier 2005 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Cecile HULEUX, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cc
5 juin 2007
5 juin 2007
CLV / BL Cécile X... C / Monique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86034
20 février 2002
20 février 2002
./ Bernard A..., Cécile B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e733
22 septembre 2011
22 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37be633183e2ee17b89
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BOBIGNY - RG n° 1120000039 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fb2db7cac9e5eb49bb
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'exécution de [Localité 8] - RG n° 23/00282 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69d89d9acdc6046d47bcc127
9 avril 2026
9 avril 2026
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile
Source officielleChambre des étrangers-JLD
65b0bf948d0ccf000877e6fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
général N° RG 24/00248 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IXUJ Décision déférée ordonnance rendue le 19 JANVIER 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03685_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Procédure contentieuse antérieure : Redon Agglomération a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner conjointement et solidairement, ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute, Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f46
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Les témoignages fournis par le salarié, dont l'extrême similarité est troublante, émanent pour l'un de M. [D], cousin de M. [W] et pour l'autre de son binôme M.
Source officielleETRANGERS
6871ecea542d85a267f3c661
11 juillet 2025
11 juillet 2025
maintien au centre de rétention de : [U] [P] né le 24 Novembre 1996 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 09 juillet 2025 à 17 h 18 par courriel, par Me Anne-Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f86698cb86fa851c25cbc9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Localité 5] - RG n° 24/07496 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eee
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielle9e Chambre C
6162e8407dc295bdec6a577b
14 mars 2012
14 mars 2012
Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES SAS SERVICE INNOVATION GROUP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cécile
Source officiellePage 6 sur 132