CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 852 résultats pour « Carras »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

60349b88e913db880e63b899

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

THE CLASSIC CAR'S et M.

Source officielle

Page 6 sur 193

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b337

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Jean- Luc X... à l' encontre de la CARAM en raison de la prescription décennale édictée par l' article 2270- 1 du code civil et condamne M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60354c0ea668b475425c2e3b

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

ouest (l'Edago) une demande de réunion d'urgence de ce conseil afin qu'il statue sur son inscription sur la liste des élèves admis à se présenter au certificat d'aptitude à la profession d'avocat (le Capa

Source officielle
CA

4e Chambre B

61632b3681886c8c1bac975e

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

- Jean-Luc MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO, -de condamner la SCP Alain BONETTO - Gilbert CAPRA - Jean-Luc MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO à réparer son

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fad113cdc6046d47bf7c53

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par exploit du 28 mai 2019, la société Ora e-Car a assigné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122e

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

2014 R.G : 12/00551 R-MPA Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce d'AJACCIO, décision attaquée en date du 21 Mai 2012, enregistrée sous le no 2012001102 SARL CALA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177e

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Sanicorse a assigné la Capa devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio pour obtenir l'annulation de ces titres exécutoires et la répétition des sommes payées sur leur fondement.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152bd3cdc6046d47f272e0

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

Je souhaiterais être libre car j'ai un projet de mariage avec une copine à [Localité 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485a

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

à sa société-mère (grief no2) est rédigé selon les termes suivants : «Il est fait grief aux entreprises Canna France ( ), auteur des pratiques, et JMB Holding B.V. (...), société mère de Canna France

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca9678a69b9b8b0a2fd223

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Elle souligne que la lecture optique de la carte d'embarquement était alors étrangère au secteur aéroportuaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00596_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

de l'image animée est inopérant ; - les moyens soulevés par la société Capa Presse ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca605596ea9747c2dcff99

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Là encore, elle soutient l'attribution de cartes à des tiers non-salariés, excluant toute cotisation ou contribution sociale.  

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165114

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

de personnes dans l'attente d'un hébergement (par nationalités, situation de famille, par région et par "priorité) au 31 décembre 2015 ; 2) le nombre de personnes admises dans un lieu d'hébergement (CADA

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Vu la requête déposée le 18 juillet 2002 pour le compte de la société Capa Particiation et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de toutes ses demandesc/M. Y

6253cbe3bd3db21cbdd8e8ab

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

C/ SCP PIAULT-CARRAZE-LACRAMPE O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Madame Séverine X

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [B] a acquis de la société par actions simplifiée Cars VM (la société Cars VM) un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, modèle Polo, immatriculé 158R009 (immatriculation étrangère) et portant le

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fcaa173ae236397cd590c8d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

[C] explique ces augmentations par les demandes nouvelles qui lui étaient présentées par la société LAFI HARD DISCOUNT qui lui réclamait, outre des produits carnés pour ses 19 magasins LEADER PRICE, des

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00335_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

requête et des mémoires, enregistrés le 7 février 2023, le 13 avril 2023, les 26 et 29 février 2024 et le 2 avril 2024, la société Unimag-Faure et la SCI HDE 09 représentées par la SELARL Montazeau et Cara

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65b36e2b8c0355000835f7b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[F] [W] INTIME Monsieur le Directeur du centre hospitalier [1] représenté par Me Aimé CARA représentant la SELARL MONTAZEAU CARA Avocat au barreau de Toulouse Le Ministère Public,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL23153_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Les prestations de démolition et de désamiantage ont été confiées aux sociétés Bourdarios et Camar pour un montant de 939 277,22 euros toutes taxes comprises. 2.

Source officielle