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3 731 résultats pour « Carrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48ca551627057d32df00

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[J] a été reclassé sur un poste identique au sein du Groupement Employeurs Les Canelés de [Localité 4] à compter du 1er janvier 2014.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

J.C. CARRELAGES

SIREN 107794117Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

29/07/2026

Voir →

Radiations

CS CARRELAGE

SIREN 504560392Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SUPER MARCHE DU CARRELAGE

SIREN 309289536Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

29/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ARMONIE CARRELAGE

SIREN 979494929Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KEKO CARRELAGE

SIREN 887694503Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

29/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61633c087eadebb7307d1e08

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

-------------------------- ARRÊT DU : 15 MARS 2011 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/00971 Monsieur [V] [B] c/ SAS Caréa

Source officielle
CA

2ème chambre section A

697c5e7fcdc6046d47393ae1

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[U] [X] [F] né le 01 Mars 1946 à [Localité 20] [Adresse 8] [Localité 14] Représenté par Me Jean CARREL de la SELARL CABINET CARREL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LOZERE Mme [H] [PM]

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e0d536e8fd1e05797fa1ab

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

ASSURANCES N° SIRET : 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal La SA CARENE ASSURANCES N° SIRET : 652 044 249 [Adresse 3] [Localité 5] prise en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603320692c907491efb744bb

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Monsieur [G] soutient que l'employeur aurait mis ses salariés en danger avec une terrasse carrelée glissante .

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee21cdc6046d470d5e08

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

°2026/ 103 Rôle N° RG 22/17032 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQML [M] [U] C/ [Q] [B] Copie délivrée le :29-04-2026 à :Maître Frédéric CARREZ

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02234_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de La Capelle-et-Masmolène a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'état exécutoire n° 1628 d'un montant de

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5eac40462c563c351d9

Appel

17 août 2022

17 août 2022

Par jugement du 16 mai 2018, le tribunal de commerce a prononcé la liquidation judiciaire de la SNC Canelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735c

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Elle considère que cette société devait dans le cadre de sa mission se soumettre aux règles imposées par la loi CARREZ pour le calcul de superficie où à tout le moins donner des indications sur le mode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd885a8

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

du 30 rue Myrha d'indiquer un métré exact au regard de la loi Carrez est une obligation qui s'analyse comme de résultat.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b50cdc6046d47f26946

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef715f8d5c08d4a262e5ac

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MASSALIA SHOPPING MALL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne CARREL Copie certifiée conforme à l'appelante par LRAR le 03/04/25 Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02197_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Carrère, président de la 9ème chambre, pour régler par ordonnance les requêtes entrant dans les prévisions des articles R. 351-3 et R. 351-4 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ce

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Sur les demandes de Monsieur Carmel X...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68660f80bbe0ac41ca81b151

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Décision rendue par le bâtonnier de l'ordre des avocats de l'Eure en date du 10 décembre 2024 DEMANDERESSE AU RECOURS : Mme [Z] [M] gérante de la Sci GD Carême

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01138_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Carrère, président de la 9ème chambre, pour régler par ordonnance les requêtes entrant dans les prévisions des articles R. 351-3 et R. 351-4 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01337_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Ce recours a fait l'objet d'un refus implicite de la part de la CARENE.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

635236e18c924eadffcc48b4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

LM PRESIDENT DE CHAMBRE DE NIMES 14 avril 2022 RG :21/03967 [R] C/ Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] Grosse délivrée le à Me Dumas Lairolle SCP Carrel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03723_20240822

Admin. Appel

22 août 2024

22 août 2024

Carrère, président de la 9ème chambre, pour régler par ordonnance les requêtes entrant dans les prévisions des articles R. 351-3 et R. 351-4 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d78be12c85000874b106

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le 24 juin 2014, la Sarl Sogeris a établi une facture de remise en état des sols carrelés de 10 350 euros HT, soit 12 420 euros TTC, au nom du maître de l'ouvrage.

Source officielle