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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 2
6164176b431aadc6f30a3581
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine BÉZIO, Conseillère Madame Martine CANTAT, Conseillère
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04379_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
La vie maritale avec la mère n'a commencé qu'en août 2020 et la stabilité de la relation n'est pas justifiée ; - pour l'appréciation au regard de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde
Source officielleChambre Premier Président
6867639fa9510a2e90cf25e2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le trois juillet deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce66
6 mai 2008
6 mai 2008
. ----------------------- ARRÊT n° 145 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six mai deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente
Source officielle11e Chambre B
615e0d59c25a97f0381f4cea
10 avril 2014
10 avril 2014
Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-11 OP
63d0d54b81a7b805de12b3a6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Didier BESSADI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2022 en audience publique devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53f
6 mars 2007
6 mars 2007
1955 à ETAPLES (62630) demeurant... 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Isabelle NEVE BOIDOUX, avocat au barreau de LILLE Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f0
4 août 2011
4 août 2011
LE PREFET DE POLICE représenté par Me Catherine Scotto avocate au barreau de Seine Saint Denis substituant François Cornette de Saint Cyr, avocat au barreau de Paris MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1c
5 octobre 2013
5 octobre 2013
la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PRÉFET DE LA SEINE SAINT DENIS représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6707702c81e733ee26982f3b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
toque : C2537 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 2 octobre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président de chambre Madame Catherine
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine
Source officielle5e Chambre
61609200db7ff645d856644a
28 mai 2014
28 mai 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec4cdc6046d4710b0de
3 avril 2026
3 avril 2026
[Localité 1] Représentée par Me Isabelle PINTO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1417 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 février 2026 en audience publique, Marie-Catherine
Source officielleCh. civile et commerciale
6789f23ce53fca3659f67358
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Manuel URBANO, conseiller Mme Catherine MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 24 octobre 2024, où l'affaire
Source officielle8ème chambre
5fd92d6084ab730cb758cf3d
19 mai 2020
19 mai 2020
2020 Date de mise à disposition : 14 Avril 2020, prorogée sans date Vu l'état d'urgence sanitaire, la décision prorogée est rendue ce jour Audience tenue par Agnès CHAUVE, président, et Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
69f4418fcdc6046d472e6fe0
30 avril 2026
30 avril 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me David Brouwer, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 février 2026 tenue par Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67932fe99097fd849ae8ac64
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- signé par Marie-Odile DEVILLERS, Présidente et par Catherine SILVAN, Greffier, présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60324b5a2b7d9981353fc7c5
7 mars 2018
7 mars 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 07 MARS 2018 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
(aux droits duquel viennent Catherine C... veuve Z... et Pierre Z...) et de Michel Z...
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f24e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
- O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat de la mise en état de la 2ème Chambre 1ère section, de la Cour d'Appel de PAU, Assisté de Catherine
Source officiellePage 6 sur 158