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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e2
3 décembre 2015
3 décembre 2015
, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ff
6 mars 2012
6 mars 2012
G : 10/ 08975 Mme Catherine Jannick Louise Marie X... épouse Y... C/ M. José Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb42
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Catherine X... a par ailleurs réclamé une prestation compensatoire sous la forme d'une rente viagère de 200 € par mois.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X
6253c93cbd3db21cbdd87a9d
14 novembre 2005
14 novembre 2005
Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, en son rapport. X... Marianne Epouse Y... en ses explications.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63ebb
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/02389 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IKQL N° de minute : 243/24 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar
Source officielle8e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2bd1
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab7cb8dca058e3e7d4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE DE LA RÉSIDENCE THIERS RUE BUFFONT Grosse délivrée le à Me Roussel Selarl Mazarian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab82
6 avril 2017
6 avril 2017
, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président rapporteur Madame
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab79
23 février 2017
23 février 2017
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller Greffier lors des
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffabe9
30 mars 2017
30 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller Greffier lors des
Source officielle8e Chambre A
6033fe5e5ee6e6ae632088bb
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6037753c1b9315512dd03ddc
5 mars 2015
5 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Après avoir présenté à la SHAM et au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis des demandes préalables restées sans réponse, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae37603bf88a18849db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B105 Ayant pour avocats plaidants Me Cédric CHAUMET et Me Yolaine ROUSSET
Source officielleChambre Sociale
6a225b6bcdc6046d4737eb0d
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 4 JUIN 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 20 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11d
2 avril 2009
2 avril 2009
Aucun accord n'ayant pu être finalisé, Monsieur Y... a assigné Monsieur X... et la Sarl Le Chef de la Baie devant le tribunal de commerce de La Rochelle.
Source officielleChambre A - Civile
6350e46a42150aadff23da2c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ASS DIFFUSION SERVICES ADIS ORDONNANCE DU MAGISTRAT [Localité 8] DE LA MISE EN ETAT DU 19 Octobre 2022 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab83
6 avril 2017
6 avril 2017
, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine
Source officielle1re chambre 2e section
6032377c1f06e96de6c126c4
27 mars 2018
27 mars 2018
Janvier 2017 par le Tribunal d'Instance de PONTOISE N° RG : 1116000500 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27/03/18 à : Me Stéphanie ARENA Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
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