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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
671894b2d8ceca1cd701923a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CHARRASSIER-CAHOURS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS Alexandra BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre D
6033b6581da5eb69c6f8d64b
20 avril 2017
20 avril 2017
INTIMEES : Madame [K] [A] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 2] de nationalité Néerlandaise [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle DAUTREVAUX de la SELARL CAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a25
23 octobre 2006
23 octobre 2006
APPELANTS :Monsieur Hubert X... né le 01 Juillet 1946 à CETARA (ITALIE) de nationalité Française ... représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me DAUTREVAUX avocat loco Me CAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b334
11 septembre 2007
11 septembre 2007
né le 28 Février 1942 à CAZOULS LES BEZIERS (34370) de nationalité Française ... ...
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MAAF ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège - assureur EURL ACC [Adresse 19] [Localité 14] Représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be040d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
par jugement du Tribunal de Commerce de Brest en date du 10 mars 2020 [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Mélanie CAHOURS
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be0411
27 octobre 2022
27 octobre 2022
par jugement du Tribunal de Commerce de Brest en date du 10 mars 2020 [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Mélanie CAHOURS
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01482_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme B, représentée par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) d'enjoindre au préfet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00653_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., re résenté ar Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2408434 du 12 décembre 2024 ; 2°) d’annuler les décisions du 17 mai 2024 de la réfète du Rhône ; 3°) d’enjoindre
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67e3
12 avril 2023
12 avril 2023
[Localité 3] représenté par Me Patrick LAGASSE de la SCP LAGASSE GOUZY, avocat au barreau d'ALBI, dispensé de comparution INTIMÉE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc CAZO
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e689477fe04f5cc67e7
12 avril 2023
12 avril 2023
[Localité 2] représenté par Me Patrick LAGASSE de la SCP LAGASSE GOUZY, avocat au barreau d'ALBI, dispensé de comparution INTIMÉE : LA [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc CAZO
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67e1
12 avril 2023
12 avril 2023
[Localité 3] représenté par Me Patrick LAGASSE de la SCP LAGASSE GOUZY, avocat au barreau d'ALBI, dispensé de comparution INTIMÉE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc CAZO
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67e5
12 avril 2023
12 avril 2023
[Localité 3] représenté par Me Patrick LAGASSE de la SCP LAGASSE GOUZY, avocat au barreau d'ALBI, dispensé de comparution INTIMÉE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc CAZO
Source officielle1ère Chambre
670f58514ad0d5ee7d7e5cea
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHARRASSIER-CAHOURS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS Caroline FAURE
Source officielle1ère Chambre
67061e5cfde28ee42071138c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CHARRASSIER-CAHOURS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS Caroline FAURE
Source officielle4ème Chambre
6349006b63d497adffda42a8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Labiche la somme de 2000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 6] aux dépens dont distraction au profit de Maître Cahours
Source officielleRéférés Civils
686df88bbdbdd86396f390c7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE SURCOUF, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 487.944.472, représenté par son gérant domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Mélanie CAHOURS
Source officielleChambre commerciale
65a8d434e12c85000874af66
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[C] AMBULANCES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle DAUTREVAUX de la SELARL CAZOTTES/DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85242
2 novembre 2000
2 novembre 2000
agricole, a adjoint à son exploitation agricole une activité de location de chevaux , le 1er janvier 1988, en développant, parallèlement, une activité touristique de location de gîtes ruraux et de canoùs
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP
6253cad7bd3db21cbdd8c449
24 septembre 2008
24 septembre 2008
représentant légal dont le siège social est Direction Régionale Sud-Ouest 12 place Ravezies 33055 BORDEAUX CEDEX Représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour assistée de Maître Bénédicte CAHOUR-BELLET
Source officiellePage 6 sur 22
CAZOUR, Wendy-May
23/06/2026
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CAZOUR, Wendy-May
04/06/2026
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CAZOULAT
14/04/2026
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CAZOULS AUTO DISTRIBUTION
03/04/2026
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BRICO CAZOULS
11/11/2025
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