Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
64437d57823e6dd0f8bf81fb
21 avril 2023
21 avril 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentées par Me BENOIT DAIEF de la SELARL LEXAVOUE TOULOUSE, avocat au barreau de Toulouse (postulant) et par Me Sébastien PONCET de la SELAFA CHASSANY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02217_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 26 octobre 2023, la commune de La Cadière d'Azur, représentée par Me Chassany, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme J la somme
Source officielleTARIFICATION
62760c54593736057d78a931
6 mai 2022
6 mai 2022
[Y] [U] Avenue Paul Girod 73400 UGINE Non représentée Ayant pour avocat Me Franck JANIN de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ET : DÉFENDEUR
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb33
17 avril 2024
17 avril 2024
[T] [N], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre sociale PH
671740716a24f8a713323bec
21 octobre 2024
21 octobre 2024
CRES, avocat au barreau d'ALES INTIMÉE, DEFENDEURESSE À LA REQUÊTE : Société H&M HENNES & MAURITZ [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02605_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2024, et des mémoires enregistrés le 24 décembre 2024 et le 24 janvier 2025, la commune du Castellet, représentée par Me Chassany
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02200_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
La SAS Esirail, dont le siège social est situé 32 rue du Bois Chaland à Lisses (91), a pour objet la réalisation de tous travaux d'installation de systèmes de commandes et de sécurité des voies ferrées
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f942383a880008fd09c2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 18/00780 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie ARENA Me Philippe CHASSANY
Source officielleRETENTIONS
64c8a0cadfabddd9699dffc0
29 juillet 2023
29 juillet 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
65449d59c71a6a83181c8e2e
1 novembre 2023
1 novembre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
6572c245aab841831820b8c2
4 novembre 2023
4 novembre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
6572c24baab841831820b8c4
4 novembre 2023
4 novembre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
6572c24caab841831820b8ca
4 novembre 2023
4 novembre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa550c601f083189916f9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° RG 21/04227 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCCL N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e391fa67923f7882a45
18 avril 2025
18 avril 2025
représentée par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société EGIS VILLES ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe CHASSANY
Source officielle17e chambre
6033e93b01e21b9a389f11e1
8 mars 2017
8 mars 2017
2010 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 09/00119 Copies exécutoires délivrées à : Me Agnès LASKAR Me Philippe CHASSANY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00002_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er janvier 2021, le 12 novembre 2021 et le 27 avril 2022, la communauté de communes de la Pieve de l’Ornano et du Taravo, représentée par Me Chassany
Source officielle15e chambre
615e0db6c25a97f0381f4f05
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Jugement rendu(e) le 24 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Commerce N° RG : 12/00439 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CABINET CHASSANY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60365b57a588eebbd9d643dd
4 novembre 2015
4 novembre 2015
augmenté de 16 % en moyenne ; bien que cette augmentation soit inférieure à celle observée sur l'ensemble du réseau, elle considère qu'elle est notable en ce qu'elle entraîne un flux complémentaire de chalands
Source officielleSociale A salle 1
65cb16ff474256000835c4a5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
P], [C], [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Matthieu LAMORIL, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ : Organisme CARSAT [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe CHASSANY
Source officiellePage 6 sur 31