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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
68f1d9119abd0e067a21942f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SCI DU CHATEAU 1 C/ S.A.S.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02140_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A partir de cette date, le département et la commune du Château d’Oléron ont conclu des conventions successives de « prestations », d’une durée de deux ans, relatives à la gestion des ports du Château
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPA2 S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
677cc33acf451bb7cd9293eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU CHATEAU LYNCH MOUSSAS S.A.R.L.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
[2], la SCEA CHATEAU [1] et la SCP DOMAINE DE LA SOURCE CHATEAU [3] ; Vu l'arrêt rendu par la Cour le 02 avril 2013 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par la société CHATEAU [1] et L'EARL
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be05
9 mai 2008
9 mai 2008
Attendu que le château médiéval et ses dépendances dont la piscine, le tennis, le restaurant et les chambres d'hôtes organisés en " Club du Château " se trouvent au centre des deux villages, ancien et
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01364_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La SCEA du Château de l'Estang possède une propriété comportant, sur près de 10 hectares, un château, une orangerie, un terrain de tennis, ainsi que plusieurs parcelles viticoles situées sur la commune
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc22
17 septembre 2008
17 septembre 2008
* * * EXPOSE DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La SARL le Château des Gipières ayant Roland X... pour gérant a acquis le Château des Guipières et ses dépendances qui, après des travaux
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67061e32fde28ee4207110cb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Haut [Localité 8], Château [Localité 8] et Harmonie de Château [Localité 8] et de cesser l'utilisation des dénominations ' Château [Localité 8]' et 'Château Haut-[Localité 8]' pour les vins produits par
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d229ac9b3c8605deec1d8b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DU CHATEAU D'EAU S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
626b8175d1fb03057d9a514c
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dae
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Par ailleurs, la société de droit belge SA MARINE PARTNERS a elle-même acquis 2499 parts sociales de la SCI CHÂTEAU DU LIVET propriétaire du château du même nom et de ses dépendances et dont le gérant
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
de la marque 'CHATEAU DE MONTRABECH'.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00014_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En 2008, la société civile immobilière (SCI) Château de Fleurac en Périgord a acquis le domaine château de Fleurac (Dordogne) et l'a donnée à bail à la Société de gestion du château, le contrat précisant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a192d98cdc6046d4754b6f6
28 mai 2026
28 mai 2026
[O] et Mme [J], d'autre part, ont conclu un protocole d'accord transactionnel, aux termes duquel les époux [S] se sont engagés à réaliser un chéneau permettant de récolter et d'évacuer les eaux pluviales
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c261
29 mai 2008
29 mai 2008
CHÂTEAU DE FAUGERAS, Me Jean François X..., Me Vincent X..., Me Philippe Y... C/ S.A.R.L. D'ARCHITECTURE ASYMPTOTE, S.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f24a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE [Adresse 8] a sollicité la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2723
15 janvier 2021
15 janvier 2021
une somme de 1 674,40 euros réglée par la société Châteaux Corporate.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bb3
29 octobre 2014
29 octobre 2014
La facture du 2 octobre 2011 a été payée par chèque d'une SCI CHATEAU GONTHIER. Celle du 2 avril 2011 a été réglée par virement.
Source officielle4e Chambre B
6162e4ee7797cdb2f7583cbf
14 juin 2011
14 juin 2011
Sur un autre lot, appartenant àla SCI LE CHÂTEAU DE CASTELLARAS, se trouvent un château et ses dépendances.
Source officielle1ère Chambre D
5fde88b948e7ff5f33aec5bb
28 juin 2018
28 juin 2018
de la marque « CHATEAU DE MONTRABECH ».
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