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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Quant à l'impact du projet sur les risques d'ensablement du chenal : 6.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Des soins Voltarene pommade ont été mis en place et le cheval a été mis sous Adjusol.
Source officielle2ème Chambre civile
6528df17aaebb88318fda440
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral
Source officielleChambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et entraînant d'autres chevaux.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00059_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud, qui exerce notamment l'activité de prise en pension et d'élevage de chevaux de course, a perçu de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français au cours de l'année
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02238_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Gallier, qui a pour activités principales l'élevage, l'entraînement de chevaux de course et la gestion de la carrière d'étalons de ces chevaux, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains
Source officielleChambre 1-1
6970f150cdc6046d4720aab5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En l'occurrence, le 13 mars 2019, la Sas Horses Sale a vendu à Mme [D] [J] épouse [H] un cheval, 'Etoile du Painbenit', au prix de 15 400 euros TTC, le contrat précisant que le cheval était destiné à la
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02234_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielleChambre civile 1-1
698accbfcdc6046d47b5ebd8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] et [G] [U] qui a ordonné la liquidation de l'indivision existant entre eux [S] le cheval dénommé [X] et débouté les parties de leur demande de vente judiciaire dudit cheval, Vu l'appel interjeté
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1ee
18 mai 2022
18 mai 2022
contiguës cadastrées [Cadastre 2], [Cadastre 4], [Cadastre 6], [Cadastre 12], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 8], [Cadastre 16] et [Cadastre 15] [S] [K] exerce une activité de pension de chevaux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00888_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La commune de Sixt-Fer-à-Cheval relève appel du jugement rendu le 31 décembre 2019 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé cette décision d'autorisation.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0dc
29 avril 2025
29 avril 2025
Il en résulte que le certificat d'immatriculation établit une présomption de propriété du cheval, laquelle peut cependant être combattue par tous moyens.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aecc69e12e2cc6fce81a
17 janvier 2022
17 janvier 2022
attendre d'un jeune cheval, ne présentant pas de danger particulier ni de différence avec les autres chevaux.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01050_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
boxes à chevaux supplémentaires et du manège de dressage.
Source officielleChambre 1-7
69d8a384cdc6046d47bd4866
9 avril 2026
9 avril 2026
Le premier juge a rejeté la demande de Mme [O] en indiquant que la chambre de tirage n'était pas située exclusivement sur sa propriété et qu'elle se trouvait à cheval entre la propriété de cette dernière
Source officielle9e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297a7
19 mai 2011
19 mai 2011
A cette date Madame [M] n'était plus au centre [7] car elle était partie avec ses chevaux à [Localité 3] 2000 , pour l'été .
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03773_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
DECIDE : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02235_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officiellePage 6 sur 137