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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db07

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Madame Marianne Z... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d7

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

C/ Mme Christine Régine A... divorcée B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd70

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

APPELANTE : Madame Camille Christine X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93434

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Jean-Philippe X... le 19 septembre 2015, et la caducité de la déclaration d'appel de Mme Christine Y... à l'encontre de M. Jean-Philippe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86804

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 OCTOBRE 2003 APPELANTE : Madame Marie-Christine X... épouse Z... représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me PALLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9348a

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

C/ Me Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceec

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Marie-Christine X... épouse Y..., née le 30 Mars 1956 à REMIREMONT (88200) ... 37000 TOURS Représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour Assistée de Me Sylvie MOLUSSON-DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e3

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

RG N : 10/ 00953 AFFAIRE : Marie Christine X... épouse Y... C/ S. C. P. CHABAUD DURAND-X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e9f

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

APPELANTE : Madame Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Sylviane Y... épouse Z...Monsieur Michel Zc/S.A

6253c9a6bd3db21cbdd88ed3

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/01525 Madame Marie-Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023a

Appel

7 février 2013

7 février 2013

Jean Marc X..., Mme Marie Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., en qualité de mandataire liquidateur des époux X...

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65321a589e4ea48318f5aab4

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Elle ne saurait donc prétendre qu'au coefficient 206, que la SARL Lotz Christine reconnaît lui être applicable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91312

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

C/ Mme Marie-Christine X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2ea0de54ff609f8210

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En l'espèce, la société Christine exploite dans le [Localité 6] un hôtel à l'enseigne [5].  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e3c

Appel

1 février 2016

1 février 2016

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE article 385 du cpc Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d1f

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

SOCIALEARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2006APPELANTE :SCM HERVE BILLARD BOZON3 rue de la robotiqueLe Technopole42952 SAINT ETIENNEreprésentée par Me GARCIA, avocat au barreau de SAINT ETIENNEINTIMEE :Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034a

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

G : 12/ 04407 Melle Christine X... C/ UDAF 22 Mme Jeannine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fff

Appel

10 février 2015

10 février 2015

C/ Me Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e41

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

RG N : 13/ 00826 AFFAIRE : Christine X... épouse Y...

Source officielle

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SARTIAUX, Deborah, Chantal, Christine, MARQUES

SIREN 811601426Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/08/2026

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Radiations

DELAJOUAILLERIE, Audrey, Christine, Stéphanie, Glwadys

SIREN 981838576Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/08/2026

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Créations

Decourriere, Ingrid Marie-Christine, Maldonado

SIREN 529538324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

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Créations

DESCHAMPS, Julie, Christine, Laetitia

SIREN 108947524Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

25/08/2026

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Dépôts des comptes

Christine Delannoy Couture Eurl

SIREN 919003129Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

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