Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
5fd94c53e930be3474319439
3 mars 2020
3 mars 2020
indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [W] [C] né le [Date naissance 5] 1945 à [Localité 16], de nationalité française [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Christophe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01551_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le rapport de présentation précise, dans sa partie consacrée au diagnostic socio-économique et à la qualité des terres agricoles, que sur la " partie centrale du territoire (La Bastide Clairence, Ayherre
Source officielleChambre Sociale
64d1db40ca68d4d9695ac805
4 juillet 2023
4 juillet 2023
représentée par Mme [J] [G], selon pouvoir signé le 3 janvier 2023 par Mme [I] [D], directrice de la CPAM du DOUBS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 16 Mai 2023 : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
69d9e3becdc6046d47d9c965
7 avril 2026
7 avril 2026
affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANT Monsieur [R] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent CUISINIER, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Clémence
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b60
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2025 N°2025/ Rôle N° RG 23/05097 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLCXQ [E] [P] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christophe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd701929e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de la SELARL AODEN, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb739d
4 avril 2024
4 avril 2024
RCS de LYON sous les références 320 975 691, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentées par Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
688c4beb119f12788f059d8f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
68f1cd882f77035fb0bf7f66
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314764
25 avril 2024
25 avril 2024
FEVRIER DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [O] né le 27 Septembre 1955 à [Localité 5] (Algérie) de nationalité Algérienne [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a322
6 février 2007
6 février 2007
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame MOLLET, Conseiller faisant fonction de Président Madame CLARET
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671ce
24 avril 2025
24 avril 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Sociale
68df589b5835300816d815d4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 28 Juin 2024 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jean Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TROIS AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [M] [L] née le 10 Septembre 1941 à [Localité 3] (80) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee42071142a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
commerce et des sociétés de BREST sous le numéro 917 951 980, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gaëlle CLOAREC
Source officielleChambre pôle social
6789f242e53fca3659f673bc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
686ca6e5ab48d770a9cb5d80
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
686ca6e6ab48d770a9cb5d84
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
686ca6e6ab48d770a9cb5d86
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598df
29 juillet 2025
29 juillet 2025
VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePage 6 sur 18