Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aeba81f47e994feb26e5
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COFEL INDUSTRIES COPIREL (anciennement dénommée COPIREL) a interjeté appel du jugement rendu par le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND.
Source officielleChambre Sociale
65b36d228c0355000835f741
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] a saisi le tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand d'un recours contre la décision de rejet de la demande d'AAH.
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598db
29 juillet 2025
29 juillet 2025
29 JUILLET 2025 Arrêt n° CV/SB/NS Dossier N° RG 23/00929 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAMY E.U.R.L. [2] / Organisme URSSAF jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand
Source officielle1ère Chambre
686df888bdbdd86396f390ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE LA PIGNATEL / [V] [J], [Z] [K] Ordonnance de Référé, origine Président du Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée n°592 en date du 10 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192f6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :
Source officielle1ère Chambre
67061e67fde28ee42071144e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26c5
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COFEL INDUSTRIES COPIREL (anciennement dénommée COPIREL) a interjeté appel du jugement rendu par le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26c9
29 avril 2025
29 avril 2025
[F] [U] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26d7
29 avril 2025
29 avril 2025
[I] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielleChambre Sociale
6811aeba81f47e994feb26e3
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COFEL INDUSTRIES (anciennement dénommée COPIREL) a interjeté appel du jugement rendu par le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND.
Source officielleChambre Sociale
6811aebb81f47e994feb26ed
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COFEL INDUSTRIES COPIREL (anciennement dénommée COPIREL) a interjeté appel du jugement rendu par le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND.
Source officielleChambre Sociale
6811aebb81f47e994feb26ef
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COFEL INDUSTRIES COPIREL (anciennement dénommée COPIREL) a interjeté appel du jugement rendu par le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272b
29 avril 2025
29 avril 2025
[U] [I] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1df
4 avril 2023
4 avril 2023
ayant eu connaissance de la date du délibéré au 04 Avril 2023 ; Signée par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle1ère Chambre
6790899ca212a19f662df674
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[U] [F] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Françoise PETIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : M.
Source officielleChambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ET : Mme [T] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Clémence MARCELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE M.
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bcec820a3a2a05e79a
8 avril 2025
8 avril 2025
08 AVRIL 2025 Arrêt n° CV/SB/NS Dossier N° RG 23/00048 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F56O [J] [K] / Etablissement MDPH 63 jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand, décision
Source officielleChambre pôle social
67ef68c76b85edc07d3454d4
1 avril 2025
1 avril 2025
RG 22/01213 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2OG S.A.S. [7] / salarié: [T] [P], CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME (CPAM) jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand
Source officielleChambre Sociale
642fb7b3cece1704f5747a03
4 avril 2023
4 avril 2023
LA POSTE / [L] [B] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 27 avril 2021, enregistrée sous le n° f 19/00505
Source officielleChambre pôle social
67ef68c76b85edc07d3454d8
1 avril 2025
1 avril 2025
ENTREPRISE [C] [W] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date du 17 février 2022, enregistrée sous le n° 21/00086 Arrêt rendu ce PREMIER AVRIL DEUX
Source officiellePage 6 sur 19