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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
653b59c4502b828318c4e629
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[H] [K] dénué de cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE la société Variance Clim à verser à M.
Source officielleRéférés
63d229d59b3c8605deec1de5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Condamné la société AXA France IARD à régler à la société Allianz IARD la somme de 192 317 euros au titre du préjudice subi par la SARL Le Clipper ; .
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
par le Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a débouté Michel X... de sa demande de résolution de la vente du véhicule PRIUS, condamné in solidum la SAS GARAGE SUDRIA et Gérard Y... enseigne CLIP
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aff
9 avril 2013
9 avril 2013
FAITS et PROCEDURE ¿ MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES La société Clim Confort a été placée en redressement judiciaire le 27 avril 2009, puis en liquidation judiciaire le 18 septembre 2009, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
, regroupés au sein de l'association RES'EAU CLAIN, ont été pris en compte ".
Source officielle1ere Chambre
65a77f1b8121050008662c59
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] l'exploitation de son image sans son consentement dans un clip vidéo le concernant. Pour autant, Mme [P] ne démontre pas que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e612
14 septembre 2011
14 septembre 2011
C/ GM CLIM Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie No RG : 07/01726 Abdelghafar X...
Source officielleChambre 3-2
6811b6e344bf0d1935aef986
29 avril 2025
29 avril 2025
SO CLIP ! Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON Appelante Me [B] [R] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS SO CLIP !
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f521
19 avril 2012
19 avril 2012
Pour statuer ainsi le tribunal a relevé, au vu d'un acte coutumier établi le 07 septembre 2009, par l'officier public coutumier de l'aire Paici-Camuki, que le clan X... – dont M. Jean Téin X...
Source officielleChambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
(Est exclue de cette parcelle une bande réservée de 10 mètres le long du littoral). » Par requête introductive d'instance déposée le 21 mars 2014, le clan [N], représenté par [F] [S] [N], chef de clan
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02307_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le projet global a été découpé en cinq lots, dénommées " Clain Moyen ", " La Clouère ", " Dive Bouleure/ Clain Amont ", " Auxances " et " Pallu ", relevant chacun d'une demande d'autorisation et d'une
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed82
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [Y] [V] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6784
4 mai 2022
4 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 162/22 RG
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94571
25 avril 2019
25 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/04/2019 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL EXCEPTIO AVOCATS ARRÊT du : 25 AVRIL 2019
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0e
3 avril 2025
3 avril 2025
La société SARL Protech Clim (l'employeur) a acquis le 3 novembre 2014 le fonds de commerce de la société Protechclim SARL.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Par ailleurs la société CLIPS soutient sans être démentie qu'elle ne prenait en charge que les frais d'assurance d'un seul véhicule.
Source officielle8e Chambre A
615e0e25c25a97f0381f52b1
3 avril 2014
3 avril 2014
laquelle il ne peut être engagé, mais il ne peut décider au préalable de son montant exact puisque son budget publicitaire , dépensé à l'intérieur de cette limite maximum, est fonction du nombre de clics
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af4
20 mars 2003
20 mars 2003
(n°25) et les cartes n° 23 et n° 24 de la SARL éditions Clio Cartes ; qu'il convient de condamner les demandeurs à payer 1.000 euros à chacune des sociétés Compa-Carterie, éditions Clio Cartes, et
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af5
20 mars 2003
20 mars 2003
(n°25) et les cartes n° 23 et n° 24 de la SARL éditions Clio Cartes ; qu'il convient de condamner les demandeurs à payer 1.000 euros à chacune des sociétés Compa-Carterie, éditions Clio Cartes, et
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
A l'examen des relations entre les deux clans il est admis par tous qu'un conflit persistant existait sur la reconnaissance du chef du clan Z....
Source officiellePage 6 sur 92