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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d905e
18 juillet 2025
18 juillet 2025
perpendiculaire au pan de mur où était suspendues les broches de suspension des casques', 'qui étaient dépourvues d'embout en plastique et qui aussi s'avéraient dangereuses' précisant 'dès les départs nous nous cognions
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
siège 45 Rue de la Chaussée d'Antin 75442 PARIS CEDEX 9 La SOCIETE LOCATEX COLLYER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 76 Boulevard de la Haie des Cognets
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6d3
3 juillet 2008
3 juillet 2008
- les commerciaux n'ont pu être formés au nouveau logiciel COGNOS. - l'existence du fichier clients n'est pas visé dans la lettre de licenciement. - il a adressé ses objectifs à Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccf5
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Puis il est tombé en se cognant l'épaule gauche sur un bureau". Cette chute entraînait une fracture du col et de la tête humérale gauche et un arrêt de travail jusqu'au 16 mars 2003.
Source officielleChambre 1-2
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K], aux droits duquel est venue la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) FA, anciennement dénommée F&C Corpo, le local n°17, dépendant du centre commercial dénommé « Les pins des Cognets
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb9
9 janvier 2002
9 janvier 2002
l'affaire, ENTRE : Madame Léa X... épouse Y... née le 09 Août 1913 à EXCIDEUIL (24160) Demeurant 32 rue de Strasbourg 94230 CACHAN représentée par Me Jacques VIMONT, avoué assistée de la SCP DUMAS COLNOT
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babd
9 juin 2008
9 juin 2008
40000 MONT DE MARSAN Rep/assistant : Maître BOILLOT, avocat au barreau de MONT DE MARSAN ASSEDIC AQUITAINE ASSEDIC 56 Avenue de la Jallère 33056 BORDEAUX CEDEX Rep/assistant : SCP DUMAS-COLNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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26 janvier 2010
26 janvier 2010
Cour assistée de Me Richard TORRENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1576 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA [Adresse 13] sis [Adresse 1] pris en la personne de son Syndic la SAS FONCIA COGITE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
643f88f1ad85da04f53a3c95
18 avril 2023
18 avril 2023
Au soutien de ses prétentions l'appelante expose qu'après l'accident dont elle a été victime le 8 avril 2017en se cognant la tête contre l'équerre d'une étagère dans la cuisine de la pharmacie, l'employeur
Source officielleChambre des Rétentions
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
[G] [Z] [H] se serait blessé en se cognant à son véhicule lorsqu'il a tenté de prendre la fuite.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3
9 juin 2011
9 juin 2011
enfants et a pu relever leur méfiance et même leur crainte à l'égard de leur père ; Que Louis a notamment rapporté des événements inquiétants et traumatisants : " Il a jeté une table par terre et se cognait
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176251255e24994fc38b
2 avril 2025
2 avril 2025
le 30 juin 2021 qu'a été délivré par le secrétariat du Conseil d'Etat un certificat selon lequel l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 3 octobre 2019 rejetant les demandes des consots
Source officielleChambre Commerciale
61634d041c666ce2d9a48e15
12 mai 2011
12 mai 2011
barreau de GRENOBLE Maître Florence BRUNET FUCHS [Adresse 7] [Localité 4] représenté par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assisté de Me Eric JEANTET substituée par Me COGNON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d422
18 mai 2022
18 mai 2022
[L] [B] Né le 05 novembre 1942 à BOSSAY SIR CLAISE (37) De nationalité française Demeurant [Localité 5] [Localité 2] Représenté par Me Daniel COLLINOT, avocat au barreau de PARIS, toque C 154
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b8
8 février 2017
8 février 2017
rechanger la roue pour retrouver sa largeur d'origine et remplacer les porte dents ; qu'il estime que " la détérioration du grand godet de la pelle qui a été défoncé n'a pu se faire que délibérement en le cognant
Source officielleChambre 1-2
6364ba8fe405357f749ea69a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RG 21/13405 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDNA [B] [C] C/ [R] [K] [V] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie BOURJAC Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176251255e24994fc38d
2 avril 2025
2 avril 2025
le 30 juin 2021 qu'a été délivré par le secrétariat du Conseil d'Etat un certificat selon lequel l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 3 octobre 2019 rejetant les demandes des consots
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176351255e24994fc391
2 avril 2025
2 avril 2025
le 30 juin 2021 qu'a été délivré par le secrétariat du Conseil d'Etat un certificat selon lequel l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 3 octobre 2019 rejetant les demandes des consots
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[P] qui me dit en rigolant que [B] avait cassé le godet du tracteur en se cognant dedans et que ce n'était rien. Je constate une grosse croûte et une grosse bosse.
Source officielle2ème Chambre
635236de8c924eadffcc4894
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par la Société Générale ne lui sont pas opposables ; que les consorts [C] ont été informés tant par la Société Générale que la société Crédit Logement de la mise en oeuvre du cautionnement ; que les condotts
Source officiellePage 6 sur 8