Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13f9e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[Localité 5] COOP HABITAT, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons
Source officielle1ere Chambre
65a77eb68121050008662c27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 22/01951 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLZN C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL COOK -
Source officielle1ère Chambre A
6032e0bc2e6a1754e1cdde1f
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Motifs Attendu que le 9 septembre 2012, le service de la brigade de surveillance nautique des douanes [Localité 2] a contrôlé les navire Slivochka, battant pavillon des iles Cook, celui-ci consistant
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6360ca3c3c369c7f74996ea3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'établissement GRAND PARIS AMENAGEMENT a par acte du 19 août 2021 saisi la Cour d'appel de Paris, intimant la société LOGIAL-COOP devant la Cour.
Source officielleChambre Commerciale
6793332c32b173f45a7c8dd9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RG 23/04157 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MBTP C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS la SELARL COOK
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166f8
5 avril 2023
5 avril 2023
ARRÊT DU 05 Avril 2023 CV / NC --------------------- N° RG 22/00159 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7EL --------------------- EARL [U] C/ SARL [O] Société EURALIS COOP
Source officielle1re Chambre C
6034db348ac5a305f1269273
15 septembre 2016
15 septembre 2016
consentement préalable, pouvant résulter de certaines actions de paramétrage et ce, uniquement pour les cookies non-techniques (sont cookies techniques par exemple les paniers d'achat sur un site marchand
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60377c5c7e86a558015b7739
17 mars 2015
17 mars 2015
au contrat de travail à durée déterminée sont mentionnés les éléments suivants : « avec la commission européenne, la Ville de Paris a conclu un contrat pour participer au projet intitulé ... « EURO-COOP
Source officielleChambre 1-6
664452c4b94eb60008b3d2c9
18 avril 2024
18 avril 2024
Il précise que cette information est pourtant primordiale lorsqu'on sait que le THC COOH reste présent dans l'organisme longtemps après la consommation de cannabis.
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05da
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Portalis DBVM-V-B7H-MBIT C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL FAYOL AVOCATS la SELARL COOK
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f27
2 avril 2024
2 avril 2024
Il n'est possible que d'acquiescer totalement aux cookies ou d'acquiescer partiellement aux cookies pour les cookies fonctionnels uniquement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efb
2 juillet 2021
2 juillet 2021
- RG no 16/10953 APPELANTS Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [D] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Assistés de Me Sabrina BOUAOU, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE LOGIAL-COOP
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02358_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Elle soutient que : - les préjudices subis par la SNT Suma ont été causés par la société Coop Security, prestataire de la commune de Gardanne ; il appartient à la commune de Gardanne de réparer l'intégralité
Source officielle4e chambre civile
6711facf7603bf88a1884873
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 8 décembre 2020, le vétérinaire [B] délivrait un certificat selon lequel Cookie est en état de santé apparent normal.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c7
3 juin 2014
3 juin 2014
vous licencier pour faute grave suite à votre insubordination caractérisée : Alors que vous connaissiez précisément votre affectation sur notre planning pour un voyage en Irlande à destination de Cork
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69cf5833cdc6046d47f33346
2 avril 2026
2 avril 2026
LOGICAL-COOP, venant aux droits de la S.A. KREMLIN-BICETRE HABITAT, RCS de [Localité 4] sous le n°541720488, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02236_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de transport scolaire non urbain conclu le 21 juin 2021 par l'établissement public Martinique transport avec le groupement d'entreprises dénommé " Les autocars du Nord " constitué entre la SASU Tran S'Cool
Source officielleChambre 3 A
68f86833d7e432441d85bf66
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de l'[Localité 5] », recevable, -déclarer l'appel en garantie de la société coopérative Habitat de l'[Localité 5], exerçant son activité de syndic sous la marque et enseigne « Coop de l'[Localité 5
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60373cf42fe4e7191b51fbf8
13 mai 2015
13 mai 2015
effet à compter du prononcé de l'arrêt à intervenir, et condamner l'Association à payer cette somme, - liquider l'astreinte due par l'Association à titre définitif à hauteur de 30.000€ pour le journal Coop
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85d0a4ff9ec259c098c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJKYQ Décision déférée à la Cour : Décision de l'Autorité de la concurrence n° 20-D-09 rendue le 16 juillet 2020 REQUÉRANTES À LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE : GROUPE COOP
Source officiellePage 6 sur 24