CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 631 résultats pour « Corrin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69f44ab6cdc6046d472f2248

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTS Monsieur [M] [Q] né le 18 Juillet 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau

Source officielle

Page 6 sur 1182

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/08/2026

Voir →

Radiations

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

LA PIAZZA, BEN TAHAR, Corrine Myriam

SIREN 106409428Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Cession sous acte authentique en date du 23/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 des Cèdres Chez M.Lionel Samat 13790 Peynier

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/08/2026

Voir →

Créations

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/07/2026

Voir →

CA

2ème Chambre

6789f8aa482fcecad732ff57

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les sociétés Le Hameau de Corine et Le Cocoon ont comparu et se sont opposées aux demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 6 Mars 2018 Madame Corinne X... divorcée Yc/Madame Mauricette Z

6253cda3bd3db21cbdd93f55

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

N DOSSIER N 18/00002 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 6 Mars 2018 Madame Corinne X... divorcée Y... c/ Madame Mauricette Z... épouse A...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20113272

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2011, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP (caisse de coordination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Madame Corinne B... ... Monsieur Yannig C... ... Monsieur Philippe D... ... Monsieur Fabrice E... ... Monsieur Eric F... ... Monsieur Yves G... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd9

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

Madame Corinne Y...épouse X... C/ S. C. E. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecca

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Isabelle X... et Christophe Y... sont issus trois enfants : Alexis né le 08 juin 1995, Océane née le 06 novembre 1997 et Coline née le 09 novembre 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a10a

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline GRUAU, avocat au Barreau d'EVREUX DÉFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame Micheline X... épouse Z... ... 76440 SOMMERY représentée par la SCP COLIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0df9c25a97f0381f50fd

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

répertoire général : S 11/12726 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Août 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 10-00757 APPELANTE CAISSE DE COORDINATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93262

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

No 15/ 03778 AFFAIRE : Corinne, Edith X... épouse Y... C/ Jean-Marc, Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd91bdfeec769b81444c083

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

La société Au coin de la rue, dont M. [OC] [L] était un des salariés, avait, comme la société Tobago, un unique associé et gérant en la personne de M. [IB] [H] . M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9e33c86b5ac22a8cdc558

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

A sa sortie d'hôpital, le 9 septembre 2014, Mme [K] [K] n'a pas rejoint le domicile de sa soeur pour des motifs personnels mais a intégré un appartement de coordination thérapeutique situé à [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac3d

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

1.-2- Par jugement du 12 Octobre 2006 le Tribunal d'instance de BREST a condamné Corinne X... à payer à la Caisse de Crédit Mutuel de LANNILIS ( en abrégé: le Crédit Mutuel) la somme de 7 155,10 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b4

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

L'une et l'autre parties ont par ailleurs conclu sur les mesures accessoires, Corinne X...réclamant notamment une prestation compensatoire de 35 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90062

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

de BRIVE-LA-GAILLARDE Corinne Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUQ2 S.A.S.U. I.G.Cc/E.U

68df5f0c38ac3a658931dd2d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a confié une mission de pilotage et de coordination du chantier à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl ci-après) Pilotage Construction Rénovation. En 2018, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7J-OKUD ---------------------- S.A.R.L. THE DARKc/PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX

688c4f3629d40d57a3e55329

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juin 2025, assistée de Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a55c

Appel

21 février 2007

21 février 2007

demeurant ... 9030 MARIAKERKE (BELGIQUE) représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour assistés de Maître Julien FRENEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Madame Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c1

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

Par écrit reçu le 23 mai 2000 au greffe de cette cour, Corinne X... a formé recours, en qualité d'expert commis, contre une ordonnance rendue par un des juges du tribunal de grande instance de NANTERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09f

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement : Condamne Corinne et Philippe Y... aux dépens ".

Source officielle