A partir du mois de juin 2021, la société Creative diffusion international, qui exerce une activité de création et de vente de collections de vêtements et accessoires, a confié à la société Chronopost

La société explique que la réorganisation de la Création, commencée dès le printemps 2020, a permis d'identifier, dans le cadre d'un 'management des contenus', les créatifs travaillant sur des projets

La société Parc éolien de la Cressonnière demande l'annulation de cet arrêté. Sur la légalité de l'arrêté attaqué : 2.

[V] est irrecevable à agir dans la mesure où il ne démontre pas que chacune des créations revendiquées est exploitée par elle.

barreau de RENNES ***** Par arrêté du premier décembre 2016, le Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille et Vilaine, a déclaré d'utilité publique le projet de création

, obérant la collaboration nécessaire avec les services commerciaux et de création - Absence d'éléments communiqués à sa hiérarchie sur ses initiatives et stratégies.

La marque IKKS Junior ne cesse de perdre en force créative et en identité propre. Elle se dilue dans une offre mal construite.

avril 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le concessionnaire de la délégation de service public portant sur la création

février 2017 à la suite du refus opposé par le président de la chambre de métiers et de l'artisanat de la Haute-Savoie à sa demande de copie de l'intégralité du dossier déposé par Monsieur X lors de la création

secrétariat le 30 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ploërmel à sa demande de communication d'une copie de la demande préalable sur imprimé CERFA 14023*01 déposée par les époux X pour la création

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 août 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du cahier des charges relatif à la création

secrétariat le 3 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse du régime social des indépendants du Centre-Val-de-Loire à sa demande de communication de l'arrêté préfectoral portant création

- l''uvre est le fruit d'un ensemble de choix créatifs de l'auteur résultant d'un travail spécifique, qui porte l'empreinte de sa personnalité.

courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2017, à la suite du refus opposé par le préfet du Pas-de-Calaisdu Pas-de-Calais à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la création

Vous devez en effet assurer la coordination et la planification de l'équipe de créations et être responsable des livrables des créations.

Le 29 novembre 2019, le preneur a fait constater par huissier de justice que les travaux de création d'un lieu de repos chauffé n'avaient pas été réalisés par le bailleur dans le délai imparti.

Le maire de la commune de [Localité 1] ne s'est pas opposé à cette demande dès lors qu'elle n'impliquait pas la création d'un logement supplémentaire.

- « Votre intuition et votre génie créatif ».