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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
60347839455d596653060419
5 décembre 2016
5 décembre 2016
en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64e44fc97d1b08d969980fd7
21 août 2023
21 août 2023
INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 21 juin 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril
Source officielleChambre 4-2
6718946bd8ceca1cd7018de4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
délibéré prorogé au 18 octobre 2024 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2024 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb7025badcc74e766cf6c9
11 mars 2019
11 mars 2019
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : SELEURL KOUBI-FLOTTE AVOCATS Me Cyrille MICHEL SELARL ABEILLE & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0616a1876057df5d1f6
18 mai 2022
18 mai 2022
audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielleChambre 4-2
65ab708036bfc00008d68b7e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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2 décembre 2019
2 décembre 2019
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c7
25 février 2010
25 février 2010
Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître MALGRAS Cyril, avocat au barreau de MONTPELLIER LE MINISTERE PUBLIC, appelant PARTIES CIVILES G... Claude, demeurant...
Source officielleChambre 4-2
6520f5bbbb275d83183a3a61
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2f8
12 mai 2022
12 mai 2022
Il a pris son poste à 4 heures 55 du matin et son camion n'a pas démarré et il a en informé la société. Le retard causé par cette panne n'était pas de 1h30.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a22646dcdc6046d47395812
4 juin 2026
4 juin 2026
Cédric RIBOT, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 26 mars 2026 par Monsieur Cyrille
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2917
14 avril 2023
14 avril 2023
, puis vous glissez rapidement des billets du caisson à l'intérieur de celle-ci.
Source officielleChambre 4-2
69f44dc7cdc6046d472f5f8c
30 avril 2026
30 avril 2026
Le 11 octobre 2019, vous lui avez écrit : 'Pour faire simple [C] pense qu'il est ok pour te payer les camions qui bossent toute la journée 4500 euros mais il pense que tu as 9 camions qui tournent toute
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603239da5011a7702783a11c
26 mars 2018
26 mars 2018
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d895cdcdc6046d47bc1562
9 avril 2026
9 avril 2026
Le camion a été volé alors que le chauffeur baissait le hayon arrière pour décharger la marchandise. 4.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696759
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTS : Monsieur [D] [C] né le 09 Octobre 1945 à [Localité 29] [Adresse 22] [Localité 13] et Monsieur [Z] [C] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 11] Représentés par Me Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66a33c2502a12a235bae6d22
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 septembre 2023 par Monsieur Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb40
28 septembre 2020
28 septembre 2020
[Date naissance 4] 1971 à [Localité 14] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SAS ECCH venant aux droits de LA SELARL BAULAND CARBON
Source officiellePage 6 sur 9