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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre A
67134c05208351cec6586727
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Chambre A ARRÊT N° N° RG 24/04465 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VBK4 Mme [S] [V] C/ Mme [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fadigui DEMBELE
Source officielle1ère Chambre D
6033e812c492759912617611
9 mars 2017
9 mars 2017
] [Z] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 1]([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 4] PAS DE LA CASE ANDORRE Représenté par Me Marion CHOL substituant Me Vincent RIEU de la SCP DENEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91034
29 janvier 2014
29 janvier 2014
D'ailleurs, d'une manière générale, s'il fallait procéder à ce genre de distinction, la situation pourrait souvent devenir casuistique, voire inextricable, pour démêler s'il y a une réponse à l'appel incident
Source officielleChambre 1-1
631834050876004f131a5dd9
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Rôle N° RG 19/08469 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKNA [Z] [P] C/ [U] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annabel MARIE Me Sophie DEBETTE
Source officielleRecours fiscaux - cont.PP
65b4b2077ef77d000880b661
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fadigui DEMBELE
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f36
27 février 2002
27 février 2002
Société R & J EDITIONS MÉDICALES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 rue Vivienne - 75002 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître Eric DEUBEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89466
22 février 2007
22 février 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DEBEVE PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 22 FEVRIER 2007 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89468
23 janvier 2007
23 janvier 2007
GREFFIER : Mme DEBEVE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. le Président en a rendu compte à la Cour composée de : M. BONNET, Président, M.
Source officielleChambre Commerciale
5fca7b8466bb5669fc153e47
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Elle fait valoir que la salariée de la société GF Carrosserie a imité la signature de son ancien gérant, M [X] [K], qu'il ne s'agissait pas d'une imitation grossière et qu'elle n'a pu déceler l'anomalie
Source officielle4e chambre civile
644229b6d2fa6fd0f8040375
20 avril 2023
20 avril 2023
222 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Denis CLERMONT substituant Me Franck DENEL
Source officielle1ère chambre
6801dcbc2d41c0a3fc6ecae1
17 avril 2025
17 avril 2025
DBVH-V-B7I-JIVO MPF TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALES 30 avril 2024 RG : 23/00971 [Z] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée le 17 avril 2025 à : Me Antoinette Dembele
Source officielle8e Chambre A
61636eeb77a1403986670cb5
31 mars 2011
31 mars 2011
La SARL LES ARNELLES SAINTOISES se plaignant de non-conformités constatées après avoir déballé les tables, une expertise a été réalisée en présence du transporteur et du vendeur par l'expert de la compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
18 février 2009
En ne relevant pas une anomalie que l'expert judiciaire, qui n'est pas un radiologue mais un cancérologue, a décelé lors de la relecture des mammographies, et qu'une lecture attentive des clichés lui aurait
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02534_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par ailleurs, il apparaît que si les examens du rythme cardiaque fœtal réalisés les 19 et 20 février 2018 n'ont pas décelé d'anomalies, des baisses des mouvements actifs fœtaux d'une durée d'environ 15
Source officielleChambre civile section A
696782f4cdc6046d4741ef74
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° RG 24/04341 - N°Portalis DBVM-V-B7I-MQOS C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DERBEL
Source officielle1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bfd
2 avril 2024
2 avril 2024
judiciaire de Vesoul en opposabilité du rapport d'expertise judiciaire du 5 septembre 2017 et en paiement de la somme de 90 233 euros à titre de dommages et intérêts, en faisant valoir qu'en n'ayant pas décelé
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85302
17 avril 2001
17 avril 2001
directive, supprimé par la loi du 19 mai 1998, permettait d'exclure la responsabilité du fournisseur lorsqu'il était établi qu'au moment des faits, les données de la science ne lui permettaient pas de déceler
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60368ce9c317d22fcf3a146c
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Les deux constats du 06/12/2011 et du 23/02/2012 coupent à pied ou à vélo la voie de décélération de l'autoroute A6 pour rejoindre le passage de faible distance (en sens interdit) situé entre le portail
Source officielleChambre 4-8b
6879d9f715cca238af935c78
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[E] [K] a indiqué se désister de son appel précisant avoir «'pu rencontrer la responsable de son dossier à l'URSSAF et avoir fait le point et démêlé la situation'».
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
659e438f55379800088470e2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ils ajoutent que particulièrement ignorants ils n'ont pas pu déceler par une simple lecture de l'offre cette anomalie.
Source officiellePage 6 sur 192
SCI 30 Debelleyme St
28/07/2026
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DEBELLE MENUISERIE 17
21/06/2026
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DEBELLEYME
09/06/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DEBELLEVAUX
15/03/2026
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DEBELLE, Hugo Boris Victor DEBELLE et Boris Jean Théo DEBELLE, Dassonville, Joël
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie LETURGIE le 31 décembre 2025. Adresse ancien propriétaire : 17 rue du Moulin 59570 Bellignies. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.
18/02/2026
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