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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8b
20 février 2008
20 février 2008
DÉCOR.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fb
5 mars 2015
5 mars 2015
- DÉBOUTER purement et simplement la société MTO DÉCORATION du surplus de ses moyens, fins et prétentions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b5281669d540ac7baa44
8 octobre 2010
8 octobre 2010
APPELANTES : - SA ARC INTERNATIONAL prise en la personne de son Président du directoire, ayant son siège social [Adresse 1], - SAS ARC DECORATION prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178b
11 juin 2014
11 juin 2014
Es qualité de « mandataire liquidateur » de la « SARL CORSICA DECO » immatriculée au RCS d'AJACCIO sous le numéro 509 352 977, au capital de 7. 500, 00 ¿, ayant son siège social Lieudit Les Quatre Portes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61633c127eadebb7307d1f07
19 mai 2011
19 mai 2011
La Sàrl DECO NUANCE, intimée, régulièrement assignée par acte d'huissier en date du 28 février 2011, ne comparaît pas ni personne pour elle.
Source officielle2ème Chambre civile
6788a3ce05b7378c3f0c52ec
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La SAS Airless deco n'a pas présenté d'observation.
Source officielleChambre Commerciale
61609a4254c6ec55cf7100e8
17 octobre 2013
17 octobre 2013
TERRE & DECOR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et par
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22240_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Une note en délibéré, présentée pour la société Maisons et Décors, a été enregistrée le 30 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile
63d229e99b3c8605deec1e41
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] ont fait assigner la SASU NPG DECO 77 et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c63
24 janvier 2008
24 janvier 2008
La société DESK SUD a appelé en garantie la société CANON France.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00575_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Par une décision du 7 janvier 2019, le recours gracieux formé par la SARL Décoration Façade contre cette décision a été rejeté.
Source officielle2ème chambre
69746c53cdc6046d4785fa1e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BANQUE CIC SUD OUEST, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, V.
Source officielleChambre civile
6348ff8f63d497adffda4067
12 octobre 2022
12 octobre 2022
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Exposé du litige: Le 12 avril 2016, la SAS Corrèze Décoration, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d2
25 juin 2012
25 juin 2012
Dire que le Conseil se réservera le droit de liquider les astreintes condamner la SARL PERFECT Décor aux entiers frais et dépens. " La société Perfect Decor s'est opposée à ces prétentions et a sollicité
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c09
17 janvier 2017
17 janvier 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2017 RG : 16/ 00605- NH/ VA SA HARMONIE DECOR ENTREPRISE C/ Stéphane X...
Source officielleChambre 1 A
68fb978411af6ba0065f40d2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
BADER DECORS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d848
8 février 2011
8 février 2011
G : 09/ 03823 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 20 mai 2009 RG : 06/ 00956 ch no1 SARL BATIMENT DECORATION AGENCEMENT C/ Y... B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
670f58504ad0d5ee7d7e5cd6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[O] des demandes suivantes : - condamner la société Décor la personne de Mme [R] [L] mandataire liquidateur de la société Décor et la CGEA IDF Est, AGS CGEA IDF Est à lui payer les sommes suivantes et
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d5
16 avril 2010
16 avril 2010
En l'espèce, la société B&D Bâtiment Décoration n'en justifie pas notamment par la production d'avenants aux marchés.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02307_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
définitif ; - les moyens soulevés par la société Deco Clean ne sont pas fondés.
Source officiellePage 6 sur 208