Il demande donc que le déclenchement des heures supplémentaires intervienne dés 1607h .

sa demande au titre d'une discrimination à raison de son appartenance syndicale relativement à ses frais de déplacement ; Sur la demande au titre des repos compensateurs : a/ les seuils de déclenchement

sa demande au titre d'une discrimination à raison de son appartenance syndicale relativement à ses frais de déplacement ; Sur la demande au titre des repos compensateurs : a/ les seuils de déclenchement

Lionel X... ont été modifiées, pour porter la partie fixe à 240.000 francs, le seuil de déclenchement de la partie variable étant porté à 650.000 francs au lieu de 300.000 francs.

Lionel X... ont été modifiées, pour porter la partie fixe à 240.000 francs, le seuil de déclenchement de la partie variable étant porté à 650.000 francs au lieu de 300.000 francs.

Le déclenchement de la procédure s'opère en plusieurs temps.

L'huissier de justice a constaté un panache de couleur bleutée lors du déclenchement de la chaudière et le ronronnement de celle-ci, sans qu'il soit d'ailleurs précisé combien de temps ce ronronnement

Mademoiselle Z... a indiqué aux enquêteurs que le commissaire de bord lui avait montré la manouvre à suivre pour désactiver l'alarme de la porte coupe-feu qui s'était déclenchée de manière intempestive

2017, alors que votre Directrice et le propriétaire faisaient visiter les locaux à un agent immobilier, Monsieur [I] a, de manière délibérée et à quatre reprises entre 10 heures 45 et 11 heures 30, déclenché

Au mois d'août 2003, Madame X... a été informée de son plan de commissionnement pour l'année fiscale 2004 , par lequel la Société ORACLE lui fixait ses nouveaux objectifs constitués d'un seuil de déclenchement

Le plafond de la garantie déclenchée pendant le délai subséquent ne peut être inférieur à celui de la garantie déclenchée pendant l'année précédant la date de la résiliation du contrat.

MOTIFS DE LA DÉCISION L'article L. 124-5 du code des assurances dispose : « La garantie est, selon le choix des parties, déclenchée soit par le fait dommageable, soit par la réclamation. [...]

partie intégrée dans le trou de foration » ; - [N] [G] [C] est décédé des suites du traumatisme à la tête provoqué par un éclat de roche, projeté par l'explosion du dispositif pyrotechnique qu'il a déclenché

Elle rapporte que le salarié a oublié de préciser qu'il avait signalé l'alarme déclenchée entre 8 et 9 heures à son collègue M.

Toutefois, lorsqu'elle couvre la responsabilité des personnes physiques en dehors de leur activité professionnelle, la garantie est déclenchée par le fait dommageable.

l'infirmation du " jugement entrepris " au constat que Mme Y...ne produit aucune des pièces produites devant le bâtonnier et ne justifie donc pas de ses prétentions, subsidiairement car le seuil de déclenchement

D C A représenté par Me Declercq, a demandé au tribunal d'annuler l'arrêté du 8 février 2023 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a opposé un refus sur sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne le déclenchement du délai de recours contentieux : 2.

Il s'ensuit que, lorsqu'un tel courrier comporte néanmoins l'indication d'un délai, l'erreur dont cette mention est éventuellement entachée ne saurait par elle-même faire obstacle au déclenchement du délai

Le jeudi 5 juin 2014, plusieurs alarmes se sont déclenchées; la Société DELTA 2S a refusé d'intervenir alléguant le défaut de signature d'un devis soumis à sa cliente le 21 mai 2014 prévoyant l'extension