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210 résultats pour « Doriane LALANDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6438f35ca942a604f5e9387a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI DORIANE LALANDE

SIREN 902646595Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

01/12/2021

Voir →

Créations

SCI DORIANE LALANDE

SIREN 902646595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

01/09/2021

Voir →

CA

Chambre Commerciale

68fc59c8af64986e40f71c6d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/10/2025 Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE ARRÊT du JEUDI 23 OCTOBRE 2025 N° : 229 - 25 N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89469

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

Les Mas de la Chesnaies B 54 Domaine de Vallors 83250 LALONDE LES MAURES représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Me Maixent LEQUAIN, avocat au barreau de Paris - C 1455

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a05d2fa6fd0f80405b3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c72dcdc6046d4788f4b6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Madame Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1cea0cdc6046d47898145

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

déférée à la Cour : jugement du 16 janvier 2025 - Tribunal judiciaire de Bobigny - RG n° 24/02749 APPELANTE : Madame [A] [R] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Virginie DOMAIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a0a4acdc6046d4780d5c0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Madame Estelle LAFOND, conseillère, Monsieur Nicolas DUCHÂTEL, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f950ca40f8b0008cb777b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00515_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

B... et la commune de Bessans, qui confiaient à l’intéressé la mission de conduite d’engins de damage des istes de ski, en le laçant sous la res onsabilité hiérarchique du directeur de la station, sont

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CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

François demeurant : BRIORD 01470 VERIZIEUX Avocat : Maître LAGARDE (ROUEN) APPELANT ---------------- - ME MOREL SARL PRO IMPORT BIKE, anciennement X...

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66fce3ca8d6ea26f688da627

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

: SARL TDH 4.0 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abe17ef77d000880b398

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fb

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00169 APPELANT : Monsieur Antoine X... ... 21490 ST JULIEN présent, assisté de Maître Luc LALANNE

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Muriel ANTOINE-LALANCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61629bc5eaaf44d62f53e9c7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, assistée de Maître Muriel ANTOINE LALANCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a05d2fa6fd0f80405ad

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6780b932b10ab0632f704a0a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 84 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a05d2fa6fd0f80405b5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, Présidente Madame LAGARDE Christine

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CA

1ère Chambre

5fdb5958480fd8374d960aa8

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

: APPELANT : Monsieur [U] [M] [Localité 1] représenté par Maître Xavier TERQUEM-ADOUE de la SELARL DUCRUC-NIOX -TERQUEM-ADOUE, avocat au barreau de TARBES assisté de Maître Michel LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603699184c3e913b8d57ca86

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

la SNC Europe News est une agence de presse du groupe Lagardère, qui regroupe notamment les journalistes de la radio Europe 1. Les 4 et 5 février 2012, M.

Source officielle