Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
65af69c4b6c6260008b5315c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
» qu'une « rampe d'escalier et une douche à l'italienne ».
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c222
19 mai 2008
19 mai 2008
. ; qu'il relève, chez ces appelants, l'affaissement et l'absence d'étanchéité de la paillasse au pourtour du receveur de la douche ainsi que l'absence d'étanchéité de la robinetterie de la douche qu'il
Source officielleChambre 1-1
6364ba22e405357f749ea4aa
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Se plaignant de désordres liés à des infiltrations en toiture et au niveau de la douche, résultant selon lui, de défauts cachés, M.
Source officielle8ème chambre
644a1234656d26d0f8b57d7b
26 avril 2023
26 avril 2023
Un receveur de douche avec siphon a été installé avec la pose de plinthes et joints et une douche à l'italienne a été réalisée. Ces nouveaux travaux n'ont pas fait l'objet d'un devis.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fa
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Faisant valoir qu'en mai 2015, leur voisine a déclaré avoir subi un dégât des eaux provenant de l'une des douches à l'italienne de leur appartement et qu'en septembre 2015 le faux plafond de la cuisine
Source officielleChambre A - Civile
6866151611adae0daca53225
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Pour accueillir l'appel en garantie formé par le constructeur, le premier juge a d'une part relevé que le bac à douche litigieux a été installé par le sous-traitant.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52998a2c4236379079b5e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [B] [V] Représenté par Me Gaëlle PENEAU-MELLET de la SELARL PENEAU & DOUARD
Source officielle14e chambre
63d37b38d1bc2605de4b4d1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'un technicien ou sapiteur compétent en matière de dégâts des eaux, afin qu'ils puissent constater l'état de la salle de bain ayant été affectée par un dégât des eaux en octobre 2020 et de son pare-douche
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d74
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- DIT que les désordres constatés relatifs à la cloison de séparation de douche, au receveur de douche et à la dalle sont affectés de vices cachés.
Source officielleChambre 1-11 OP
67820c6b0f5e5278a79738bc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[K] [X] et à Mme [S] [X] par le biais de la SCI Le Douard, ces derniers ont saisi Me [N] [O] de la défense de leurs intérêts au cours de l'année 1990.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd05cadecb9ef7c7e195
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Sur les temps de pause et la prime de douche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9b
5 mars 2008
5 mars 2008
Attendu que l'article R 232-2-4 du code du travail prévoit dans certains cas la rémunération des temps de douches ; que l'application de ce texte n'est pas contesté en l'espèce, les parties étant
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92937
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Quant au défaut de raccordement et d'évacuation des eaux usées de la douche et du tuyau d'arrivée d'eau, l'expert a noté que le siphon de la douche avait été démonté, ce qui induit qu'il l'a été pendant
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00901_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'y remédier ; les douches des cours de promenades sont à la vue de tous et les surveillants refusaient régulièrement l'accès aux douches intérieures jusqu'au 6 mars 2023 ; ces douches sont d'ailleurs
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00923_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sanitaires ne permet pas d'y remédier ; les douches des cours de promenades sont à la vue de tous et les surveillants refusaient régulièrement l'accès aux douches intérieures jusqu'au 6 mars 2023 ; ces
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096f9ce1420008389859
18 avril 2024
18 avril 2024
Sur les désordres concernant la douche Si l'état des lieux d'entrée fait la description d'une salle de douche en état d'usage locatif avec la mention de petites perforations au niveau de certains carreaux
Source officielle4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a4b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de la douche.
Source officielleChambre 1-8
6364ba1ee405357f749ea490
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient : -que la fuite du bac à douche trouve son origine dans un problème structurel du châssis de la douche, comme retenu par l'expert judiciaire, est imputable au bailleur et ne résulte pas
Source officielleChambre 3 A
654c880be0f87d83181d6d1d
6 novembre 2023
6 novembre 2023
du 6 août 2019, enjoint à Monsieur [V] [Y], sous astreinte, de laisser libre accès aux services mandatés par la bailleresse pour faire procéder aux réfections nécessaires, notamment celle du bac de douche
Source officielleChambre 2 A
65321a7b9e4ea48318f5aaef
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[C] aurait reconnu un quelconque problème relatif au bac à douche.
Source officiellePage 6 sur 138