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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776bf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 25] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 09/ 02355 AFFAIRE : Elias X...
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faaacdcd6adff75aaf5
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Chez [33] [Adresse 2] [Localité 14] Société [25] Chez [35] [Adresse 28] [Localité 7] S.A. [27] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Gwénaëlle FRANCOIS de la SELEURL ELISA
Source officielleChambre civile 1-5
67932e4420da87ff5e0112eb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/01289 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES (637) Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92680
1 septembre 2015
1 septembre 2015
De leur union sont nés : - Clément, le 8 septembre 2000, - Laura, le 25 janvier 2003, - Elisa, le 29 mars 2004, - Inès, le 17 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c46
28 octobre 2013
28 octobre 2013
LA COUR Des relations entre Pascal Y... et Rachel X... sont issus deux enfants, Elisa née le 13 juillet 1999 et Victor né le 23 mars 2001.
Source officielle3e chambre
631ade62f575634f1371ef95
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ils affirment que le test Elisa constitue le seul outil de diagnostic puisqu'il pose un diagnostic d'exclusion en cas de résultat négatif, le second test ne pouvant être passé en cas d'Elisa négatif, et
Source officielle5ème Chambre
680c68b6230da8dfaf90c0f0
25 avril 2025
25 avril 2025
Les parties étaient toutefois en désaccord, la société Transports Elsa n'ayant pas accepté la base tarifaire proposée, la société Mauffrey Alsace soutenant quant à elle que la société Transport Elsa profitait
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ef
24 octobre 2007
24 octobre 2007
C/ ELOISA Y...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb7505
4 avril 2024
4 avril 2024
Par lettre du 13 avril 2021, la S.A.S EELSA a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9ae
23 mars 2011
23 mars 2011
No 10/02378 AFFAIRE : Elias X... C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017bdd6bd9057dc56d40
9 mai 2022
9 mai 2022
Vu l'appel déclaré le 09 avril 2021 par la société Eelsa, Vu les dernières conclusions signifiées le 18 novembre 2021 par la société Eelsa, La société Eelsa demande à la cour de statuer comme
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e72
13 janvier 2015
13 janvier 2015
De leur union sont nés Chloë le 25 février 1991, Mathilde le 19 novembre 1994 et Elisa le 16 mai 2003. Sur la requête en divorce de M.
Source officielle14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ed3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
à la cour : Arrêt rendu(e) le 29 Juin 2023 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 22/05975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Elisa
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00176_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, la SARL Elicas et M.
Source officielleChambre 2 A
626b816cd1fb03057d9a50ce
28 avril 2022
28 avril 2022
La société Maisons Elise a interjeté appel de ce jugement par une déclaration du 19 décembre 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c739a9834ffd825fa79
3 avril 2025
3 avril 2025
SCI PROMO ELISSE représenté par Maître [P] [T], administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 1], es qualités d'administrateur provisoire de la SCI PROMO ELISSE., représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca62adcd9db94aae9c7a25
4 novembre 2020
4 novembre 2020
mai 2008 au 2ème trimestre 2011 inclus, outre les intérêts au taux légal à compter du 21 mai 2013, Débouté la SCI PROMO ELISSE du surplus de ses demandes, Condamné la SCI PROMO ELISSE à payer à
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018ff6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ELISAM Représentée par Me Frédéric BLAISE, avocat au barreau de METZ ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller à la mise en état, Vu les articles 385, 396, 397 à 405 du Code de Procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a17d2b8cdc6046d473111ad
27 mai 2026
27 mai 2026
et de décision : Q N° RG 26/02908 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIW2 Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026, à 16h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise
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