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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69fd809bcdc6046d47047d12

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Christophe ESTEVE, président de chambre et de Mme Sandra LEROY, conseiller qui ont fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

69eb0279cdc6046d4757e516

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Christophe ESTEVE, Président de chambre Mme Sandra LEROY et Mme Sandrine DAVIOT, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eb027bcdc6046d4757e532

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Christophe ESTEVE, Président de chambre Mme Sandra LEROY et Mme Sandrine DAVIOT, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cb4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Contestations avocats

6801dca82d41c0a3fc6eca31

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

mise à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - Signée par Madame Estelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme [H] [A], Mr [S] [O], Mme [B] [J], Mme [D] [A] et Mme [T] [U], auteurs de justice.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256033bbc24b0cc5e1e009

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

LE V C/ [Z] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85970

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

N° 99/01331 N° Minute : AFFAIRE : SCI VILLAS D'ESTE c/ X... Grosse délivrée le : S.C.P. GRIMAUD S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90269

Appel

11 février 2013

11 février 2013

B..., ne parvenait pas protéger Estelle de leur conflit. Le 27 janvier 2007, Mme Y... a donné naissance à Brian qu'elle a eu avec M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60330af8feb2a67d3252087c

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Il a, le 7 juin 2016, fait délivrer à la SCI Saint Estève une assignation contenant déclaration d'appel et conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061f

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Jérôme Z..., Mme Estelle A...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d05a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Signé par Madame Estelle GENET, conseiller pour le président empêché, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff90bcdc6046d478a3ff8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SARLU LE GRENIER CANNOIS Représentant : Me Estelle CASSUTO-LOYER, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94039

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représenté par Me Estelle Y..., avocat au barreau de PARIS Assisté sur l'audience par Me Denis Z... de l'AARPI A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89166

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

C..., administrateur judiciaire de la société Esterer WD GMBH et Co.

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CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94174

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Me Estelle Z...

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CA

Chambre Sociale

637490c640f124dcd102fe0c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 21 octobre -+2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe ESTEVE

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CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f7dd6bd9057dc56c18

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, origine Pole social du TJ d'[Localité 2], décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 18/00512 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 28 Avril 2022 Le 28 Avril 2022, nous Estelle

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64ed8a621750dbd9693ff405

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Article 908 C.P.C) N° RG 23/00797 - Appel du jugement du Juge des contentieux de la protection de COUTANCES du 12 Décembre 2022  Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Estelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

née le 24 Février 1994 ... 59000 LILLE Mademoiselle Estelle Y...

Source officielle