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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
60359fac9664ccbeb24dac1c
23 février 2021
23 février 2021
Française, demeurant [Adresse 7] et Madame [D] [Z] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] ensemble assistés de Me Olivier DE FASSIO
Source officielle1re Chambre B
6162cf708b4dc27576e7b75e
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Adresse 12] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués , assistés de Me DE FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256d
24 juin 2015
24 juin 2015
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92579
24 juin 2015
24 juin 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c42
1 avril 2004
1 avril 2004
BARNABÉ, la société GROUPE ISIS, le syndicat des copropriétaires et la SARL FOCH IMMOBILIER, syndic; condamner Mme X... aux entiers dépens dans lesquels seront inclus les frais et honoraires de l'expert FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229a
15 avril 2015
15 avril 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a1
15 avril 2015
15 avril 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c1
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
Dans l'affaire SA CREDIPARc/Mme Ariane X
6253cd63bd3db21cbdd932dd
25 mai 2016
25 mai 2016
de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ea
14 septembre 2016
14 septembre 2016
de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93835
14 décembre 2016
14 décembre 2016
étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI
Source officielle1ère Chambre A
60331e13710cde8fa9af67c0
26 septembre 2017
26 septembre 2017
siège social est [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me David PERCHE de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab15
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Dominique FACCIO, avocat au barreau de NICE INTIMES SCP COMBE CARRIER COTTAREL JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL, prise
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93949
31 janvier 2017
31 janvier 2017
N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No4 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 17/ 00002 31 Janvier 2017CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Fazil
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256e
24 juin 2015
24 juin 2015
PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleChambre 4-5
6618cef87935f50008be4013
11 avril 2024
11 avril 2024
EQUAD RCC Copie exécutoire délivrée le 11/04/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat
Source officielle17e Chambre B
6036f3dfe8f9208fd8504f60
2 juillet 2015
2 juillet 2015
BP Rôle N° 14/11160 CGEA [Localité 1] C/ [Z] [O] [W] [G] Grosse délivrée le : à : Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE Me Fabio
Source officielle17e Chambre B
6036f3dfe8f9208fd8504f61
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Rôle N° 14/11162 [W] [V] C/ [H] [Q] AGS - CGEA [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE Me Fabio
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b645
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Rôle N'98 / 11090 COMPOSITION LORS DES DÉBATS Conformément aux articles 786 et 910 du Nouveau Code SARL PRESIDENT de Procédure Civile, sans opposition des parties et de FRANCE leurs avocats, Fabio
Source officielle17e Chambre B
615e0d1dc25a97f0381f4bcb
27 novembre 2014
27 novembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2014 N°2014/685 JPM Rôle N° 13/14634 [G] [T] C/ SOCIETE DU NOUVEL HOTEL Grosse délivrée le : à : Me Fabio
Source officiellePage 6 sur 17