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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
627df7250d41e0057d43e179
12 mai 2022
12 mai 2022
TADDEI FERRARI FUNEL - Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Arrêt en date du 12 Mai 2022 prononcé sur saisine de la cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 9 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb2
30 juin 2006
30 juin 2006
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2006 à 14 H 00, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00763_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, représenté par Me Febbraro, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel le préfet de Vaucluse l'a expulsé du territoire français ; 3°)
Source officielle9e Chambre A
6162dcf6cadecb9ef7c7dffe
14 juin 2012
14 juin 2012
Rôle N° 11/11589 SA CLINIQUE BOUCHARD C/ [M] [I] Grosse délivrée le : à : Me Xavier CACHARD, avocat au barreau de MARSEILLE SCP SANGUINETTI- FERRARO-CLERC
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
Par jugement rendu le 4 juin 2020, cette juridiction a débouté M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884623
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte du 28 juillet 2021, a ainsi été pratiquée la saisie conservatoire de 4 véhicules : - une Ferrari modèle Spider, immatriculée EF 787 YY, - une Ferrari 328 GTS, immatriculée W 745 EF, devenu
Source officielleChambre 4-8a
6979f969cdc6046d47f8ab79
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N°2026/66 Rôle N° RG 24/14318 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAVI [L] [I] C/ Organisme [5] Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Jérôme FERRARO
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05125_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par un jugement du 2 décembre 2020, le Tribunal judiciaire de Bobigny a néanmoins jugé que les faits dont s'était rendu coupable M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ff
4 octobre 2005
4 octobre 2005
l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de procédure civile ; Signé par Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952f
11 septembre 2007
11 septembre 2007
LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 Juin 2007 à 14 h 15 en audience publique, Monsieur FAU, Conseiller ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d27
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Greffier, lors du prononcé, DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mai 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 juin 2007, prorogée au 04 juillet 2007 ARRÊT : Arrêt réputé contradictoire, rendu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60345ef4f5d75a4db068efbc
15 décembre 2016
15 décembre 2016
[E] a aussi acheté un 'kit HGTE' (aménagements) proposé par le concessionnaire Ferrari à [Localité 4] pour un montant oscillant entre 22 000 et 27 000 euros.
Source officielle9e Chambre A
616343f988dc29ccde27f1c3
10 mars 2011
10 mars 2011
FOND DU 10 MARS 2011 N°2011/174 Rôle N° 10/11108 [F] [I] C/ SA CLINIQUE BOUCHARD Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO
Source officielle17e Chambre B
615e0e2dc25a97f0381f5304
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Rôle N° 13/23669 Association PROVENCE FORMATION C/ [U] [I] Grosse délivrée le : à : Me Lyne KLIBI-KOTTING, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jérôme FERRARO
Source officielle1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[S] [V] a fait l'acquisition, auprès de la société Auto idealy, d'une voiture d'importation allemande de marque Ferrari, modèle GTC4 Lusso V12 moyennant le versement d'une somme de 189 900 euros, qu'il
Source officielle1re Chambre B
61631f528007cf6451ddcd87
27 octobre 2011
27 octobre 2011
APPELANT Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b693
27 septembre 2006
27 septembre 2006
DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2006 Appel d'une décision (No RG 2004JC2508) rendue par le Tribunal de Commerce de VIENNE en
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d6e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
L'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2016.
Source officielleChambre 4-3
69f44e28cdc6046d472f6610
30 avril 2026
30 avril 2026
FOND DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/ 84 RG 21/10188 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYEX S.A.S. [1] C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le 30 Avril 2026 à : -Me Jérôme FERRARO
Source officielle3e Chambre B
60332cd8ea2a5a9e0e548e49
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 6 sur 36