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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6162d671a2a5768a176c5560
4 juillet 2012
4 juillet 2012
- signé par Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère pour la Présidente empêchée et par Mademoiselle Flora CAIA Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00182_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
en matière de gestion des eaux pluviales et de traitement des déchets ; () g) Le cas échéant, si le projet n'est pas soumis à étude d'impact, description des zones de protection de la faune et de la flore
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e4413a8b69b32bf354
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il s'appuie sur des mails dont il ressort qu'il donnait des informations au syndicat sur les interventions des entreprises extérieures. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616258f0a2370d151415abd7
30 janvier 2014
30 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e839
29 mai 2013
29 mai 2013
représentants légaux, intervenante volontaire [Adresse 2] [Localité 1] représentées par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0068, avocat postulanr assistées de Me Bénédicte FLORY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
au niveau de la taille, réalisée dans un imprimé bicolore noir et blanc figurant des petits carrés, commercialisée en novembre 2013 dans le cadre de la pré-collection printemps-été 2014, dont la jupe Flota
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
S'il résulte des termes de l'étude sur la faune, la flore et les habitats réalisée par le bureau d'études Biotope que les parcelles d'implantation de la centrale électrique incluent également d'autres
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85564
19 mars 2001
19 mars 2001
.., Adjoint Administratif Principal faisant fonction de Greffier a prononcé l'arrêt suivant,dans I' nstance opposant : d'une part : Le PARC NATIONAL des CEVENNES dont le siège social est Château de Florac
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Cet aspect est évoqué par les motifs floraux et végétaux et la répétition des motifs cachemires comportant eux-mêmes un décor floral et végétal à l'intérieur.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Elle justifie ainsi d’un intérêt lui donnant qualité pour demander l’annulation de l’arrêté litigieux.
Source officielle1ère Chambre
6538b3c77ffc2c8318ee002d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Jocelyne WILD COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère
Source officielle21e chambre
6032ef117c256762fe69aae1
26 octobre 2017
26 octobre 2017
DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe FLORES
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00390_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ils soutiennent que : - ils justifient d’un intérêt leur donnant qualité pour agir ; - le jugement, qui n’a pas suffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de l’erreur de droit commise par le préfet
Source officielle6ème Chambre
643a42a1d83dbd04f5fb2a38
13 avril 2023
13 avril 2023
contrôleur, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 13] Non représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00399_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
résidence 66 Vallon ; elle était irrecevable pour d’autres motifs, l’association ne justifiant pas de sa qualité de propriétaire et le syndicat de copropriétaires ne justifiant pas d’un intérêt lui donnant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38c19
7 juillet 2017
7 juillet 2017
Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Flora CAIA, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394d
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Civile Ayant pour avocat Maître Gérard PLUMASSEAU (toque 16), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Josélito Y... ... 97139 ABYMES Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc64
19 avril 2011
19 avril 2011
. - qu'elle a donc eu exclusivement des propositions incompatibles avec son état de santé ne constituant en outre pas un temps plein, et lui donnant un sentiment de " placardisation " ; que ces postes
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01373_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
de la densité de la flore arbustive et herbacée sur le terrain d'assiette, ainsi qu’une perte d’intérêt du site pour l’avifaune, les mammifères et la petite faune terrestre en général.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Cette hypothèse a ensuite été étudiée selon trois variantes d'implantation compte tenu de l'orientation de l'alignement et leur espacement au regard de l'impact sur la faune et la flore, sur le plan humain
Source officiellePage 6 sur 19