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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6162e83c7dc295bdec6a570f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Madame [L] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU), avocat postulant, barreau de PARIS, toque : K0111, assistés de Me Michel FOLLIOT
Source officielle2e Chambre
60376d746e73db49d7c5c27a
26 mars 2015
26 mars 2015
INTIMEE Maître BERNARDEAU, demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Claudine FOLIO, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 A
6718948fd8ceca1cd7018fe8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ne saurait tirer argument de la publication dans l'édition du 26 décembre 2021 de l'Ami du Peuple Hebdo d'un avis de dissolution de 'l'association NETSECURE créée le 01/01/2018 au volume n°883823248 Folio
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a0e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Société BANCO BILBAO VIZCAYA ARGENTARIA SOCIEDAD ANONIMA société de droit espagnol, immatriculée au registre du commerce de Vizcaya sous le numéro 000008526, EUID : ES48001.000008526, Tomo 2.083, Folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390a
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Greffier lors des débats : FOLIO Marie-Jo, greffier placé. Greffier lors de la mise à disposition : Christine LOVAL, greffier placé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte, Présidente de Chambre, qui en a fait un rapport, assistée de Mme Marie-Jo FOLIO
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b0
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Commandant du Navire DELMAS MASCAREIGNES Grosse délivrée le : à : SIDER Me FAVAREL (18 quai de Rive Neuve-13007 MARSEILLE) Me DELPLANQUE (28 rue Boissy d'Anglas-75008 PARIS) Me FOLLIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02134_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Artois, représentée par la SELARL Folco Tourrette Néri, conclut à la condamnation de la commune de Courchevel
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc9b7a87eb12be546bbe9f
12 novembre 2018
12 novembre 2018
ces saisies n'entraîne pas la nullité de l'ensemble de la procédure d'enquête ; - dit que seront « cancellées » les mentions relatives à ces documents figurant sur le procès-verbal du 14 mai 2002 (folio
Source officielle14e chambre
6438f39fa942a604f5e939a7
13 avril 2023
13 avril 2023
cour : Ordonnance rendu le 11 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2022R00005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Maître Eloïse FOLLIAS
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fda72c90c62a7bc6e7c9a2a
2 juillet 2019
2 juillet 2019
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Typhaine ROUSSELLET la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER SCP FOLCO
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd95050c3298d391579b031
27 février 2020
27 février 2020
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel PICCAMIGLIO la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER SCP FOLCO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68df5a3321a269c127203a1e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
" Définir, formaliser et clôturer les contrats Incepto Premier et Incepto Folio avec des partenaires cliniques et/ou industriels.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628dfd
2 avril 2024
2 avril 2024
les décisions rectificatives figurent toutes deux en marge de la copie du registre versée en pièce 15, la cour observe d'une part que la pièce 15 constitue une traduction de l'acte de naissance n°1495 Folio
Source officielle16e chambre
6035db5182f7d241d8eded86
11 février 2016
11 février 2016
que le chèque dont s'agit a été débité du compte bancaire de Monsieur [P] le 17 décembre 2003, Que si Monsieur [N] affirme que la somme a été virée sur le compte NETFLY cela ne ressort aucunement du folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93908
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Greffier lors des debats : Mme Marie-Jo FOLIO, greffier placé. Greffier lors de la mise a disposition : Mme Christine LOVAL, greffier placé.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02549_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
par le tribunal pour enfants de Kinshasa/Gombe ainsi que dans la copie intégrale de l'acte de naissance dressé le 20 juillet 2018 en transcription de ce jugement sous le n° 1749/2018 Volume III/2018 Folio
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01508_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
et de Mme J O C et ordonnant l'inscription de la naissance de cet enfant dans les registres de l'état-civil de la commune de Lingwala ainsi que la copie de l'acte de naissance n° 495/2020, volume II, folio
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
B0853c/DEFENDEURS
66274ef7c1c6ed00087b3d57
22 avril 2024
22 avril 2024
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [G] [S] [Adresse 7] [Localité 9] Présent et assisté de Me Thi my hanh NGO-FOLLIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0853
Source officielleChambre Sociale
61631c5c48f63659ca90a6c8
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT substitué par Me LEGEAY (avocats au barreau de GRENOBLE) Le CGEA D'[Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean FOLCO
Source officiellePage 6 sur 12
TS FOLIO, AM. EXPERIENCES
Adresse de l'ancien propriétaire : 37 rue lamarck, 75018 PARIS Date de l'acte : 06/07/2026 Enregistré le 06/06/2027 au service départemental de l'enregistrement Paris St Lazare. Dossier 2026 00017177 référence 7564P61 2026 A01960 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
16/07/2026
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Transport Folio
16/07/2026
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FOLIOLES
07/07/2026
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GARAGE FOLIOT QUEVILLAIS
02/07/2026
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LECONTE-FOLIO
30/06/2026
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