Bentolila, président assesseur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Barrère pour la société ID Logistics France. Considérant ce qui suit : 1. M.

demeurant [Adresse 2] - [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Franck

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse Affaire : SARL PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 2]-PYRENEES Grosse

BANERE SCP PETIT-BOULARD-VERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de NICE en date du 30 Mars 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 18/02274.

un article relatif aux recettes culinaires à base de porc, ° où la photographie prise par un délégué du personnel d'inscriptions figurant sur la porte des toilettes comme 'la France aux français' et

code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Une carte de séjour temporaire ou pluriannuelle peut, par une décision motivée, être retirée à tout étranger dont la présence en France

JT INTERNATIONAL FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section :

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Mai 2023, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière

[5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Septembre 2019 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 15/00855 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE

avocat au barreau de TOULOUSE INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PYRENEES PALACE représenté par la SARL ACANTHE COPROPRIETE en qualité de syndic 6 bd Charles Tron 31110 BAGNERES

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Septembre 2022, devant : Madame CAUTRES, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Novembre 2022, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Juin 2024, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière

ELBA FRANCE C/ Société AON Conseil et Courtage M. X...

déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2022 par le Pôle social du Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/02050 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL LL Avocats Me Mylène BARRERE

. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/00588 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Janvier 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 15-01064 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Janvier 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 14-01137 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE

Le questionnaire est retourné dans un délai de trente jours francs à compter de sa date de réception. La caisse peut en outre recourir à une enquête complémentaire.

Cet affichage est rendu possible grâce au système de publicité dénommé adwords proposé par la société GOOGLE FRANCE à ses clients.