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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE00144_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Galop à prendre toute mesure appropriée en application de ce code.
Source officielleChambre 1-7
5fdb26e44d8282bb8cb438a7
4 avril 2019
4 avril 2019
Chambre 1-7 (Anciennement dénommée 11ème chambre A) ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2019 N° 2019/ 163 Rôle N° RG 18/00061 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBXCE Société HOTEL PRINCE DE GALLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f357a942a604f5e9384a
13 avril 2023
13 avril 2023
hors de cause de la société Galis ; - Débouter les sociétés Aramis et Galis de leur demande de condamnation de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af31b
28 février 2017
28 février 2017
7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/10894 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Avril 2016 -Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2014F00200 APPELANTE SAS GALAX
Source officielleChambre 1-1
6894373b5b43bcd1194a956c
6 août 2025
6 août 2025
PROVENCE INVESTISSEMENTS Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf1
26 novembre 2020
26 novembre 2020
GALLIER [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba26
11 avril 2008
11 avril 2008
LE GALL HENRI Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI no E 0816435 DU 23.06.08 (N/Réf. pourv. 19/08)RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre 1-1
633e6fb8f8faf13e2e973c45
4 octobre 2022
4 octobre 2022
MOUPHASSA C/ [G] [B] [X] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Elie MUSACCHIA Décision déférée à la Cour : Arrêt de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
contrôle du respect des prescriptions du code des courses au galop.
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd3552b2c05e5785954
3 mai 2022
3 mai 2022
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 03 Mai 2022 et signé par Mme VELMANS, Conseillère, faisant fonction de président, et Mme LE GALL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fe203a78dfeb80b38f77ea8
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Sans en avertir formellement la société Elpe Events, l'association France Galop a mis un terme aux relations entre les parties à partir de 2016.
Source officielle18e Chambre
6162cf748b4dc27576e7b7c8
9 octobre 2012
9 octobre 2012
des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Guénael LE GALLO
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
25 septembre 2009
demeurant 22 Avenue Matignon-75008 PARIS représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphane GALLO
Source officielle4ème Chambre
6528dfd2aaebb88318fda89b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Le Gall Kerfleury ne peut invoquer un manquement de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE01242_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ce retard est imputable à la société Gallis qui n'a pas respecté le calendrier d'exécution du chantier ; la société Gallis a terminé ses travaux le 29 septembre 2014 au lieu du 4 juillet 2014 ; - rien
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa60
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Le 23 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc11
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle2ème Chambre civile
626b816ad1fb03057d9a50a6
28 avril 2022
28 avril 2022
GOUARIN, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY, Président
Source officielle2ème Chambre civile
635236798c924eadffcc4697
20 octobre 2022
20 octobre 2022
publique du 20 juin 2022, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY, Président de Chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
6348ff6263d497adffda3f55
13 octobre 2022
13 octobre 2022
l'audience publique du 16 juin 2022, sans opposition du ou des avocats, Mme COURTADE, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL
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