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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
3 mai 2023
sous le N° RG 22/02430 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCDD , APPELANTS Madame [U] [G] née le 22 janvier 1994 à [Localité 4] (59) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Laure TAESCH de la SCP GASSE
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c456
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[M] [O] né le 11 janvier 1985 à [Localité 3] (Algérie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Me Mélodie GASNER, avocat au barreau d'Orléans ; Statuant par ordonnnce
Source officielleChambre des Rétentions
67f4adb076ec6bab6dfbac19
6 avril 2025
6 avril 2025
en rétention administrative au centre de rétention administrative d'Olivet dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Mélodie GASNER
Source officielleChambre des Rétentions
6807230b9db5bb5c624d2e47
21 avril 2025
21 avril 2025
[Z] [O] né le 28 octobre 1999 à [Localité 2] (algerie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Me Mélodie GASNER, avocat au barreau d'ORLEANS ; Statuant par ordonnnce
Source officielleChambre des Rétentions
67fde8399b68debe44f7e8fd
14 avril 2025
14 avril 2025
X se disant [K] [I] [Z] né le 31 mars 1989 à [Localité 3] (Algérie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Me Mélodie GASNER, avocat au barreau d'Orléans ; Statuant
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87464
16 décembre 2004
16 décembre 2004
07802 Nature du recours : Appel APPELANTS : SOCIETE RENAULT BRONNER LA BOISSE 521 Route Nationale 01120 LA BOISSE MONTLUEL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me GAST
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa257f38d6b27c27627
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MICROBABY, représentée par Me Charlotte GAIST de la SELARL GAIST & RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0297 - N° du dossier GR1029 ORDONNANCE DE MÉDIATION (2 pages) Nous, Nathalie RENARD
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02377_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
S'ils invoquent l'état de santé de Mme B, laquelle est suivie, selon le certificat médical joint au dossier de première instance, pour un carcinome gastrique métastatique ganglionnaire et péritonéal, les
Source officielleChambre 4-8b
696b6f85cdc6046d47a282fd
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Je n'étais pas porteuse de gants sur instruction de la production.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b9ab6c6260008b5323e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pendant l'entretien vous m'indiquer qu'il ne s'agit pourtant que, je vous cite, de « touches de gants », « que les enfants étaient contents d'avoir participé a ce simili combat de boxe », « qu'ils n'ont
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence GASQ
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c298cdc6046d471b5b17
20 janvier 2026
20 janvier 2026
chimiques, et dans une proportion nettement plus faible de gants Bannec dextérité et de gants Gteck ; - l'attestation de son directeur général (pièce 6 de l'appelant) précisant que les équipements de
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eeed0253d969201d00
4 septembre 2023
4 septembre 2023
de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Camille CHOISY-BOST, substituant Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT, avocats au barreau de PARIS S.A.
Source officielleChambre des Rétentions
680875d3dfde5caae99bd0fe
22 avril 2025
22 avril 2025
Maroc) - [P] [K], né le 13 août 2003 à [Localité 3] (Maroc) libre, sans adresse connue convoqué à personne au centre de rétention administrative d'Olivet, non comparant, représenté par Me Mélodie GASNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15c
25 juin 2009
25 juin 2009
€) a toujours été maintenu et des inventaires physiques effectués tous les mois par le tiers détenteur pendant la même période établissent que le stock a toujours été composé exclusivement, par des gants
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada1
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Elle ajoute que monsieur [U] portait ses gants nitrile mais ne portait pas, par-dessus, les gants four.
Source officielle5ème Chambre
650bde51beee0f8318b970ba
6 septembre 2023
6 septembre 2023
L'ablation de l'anneau gastrique a été réalisée le 15 mai 2013 par le docteur [P] en vue d'une chirurgie bariatrique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
signée et exécutée, à prestation compensatoire, - dire qu'il ne peut rétracter cet aveu par une erreur de fait dès lors qu'il avait une parfaite connaissance de la situation financière du théâtre de la Gaîté
Source officielleChambre des Rétentions
6799c760d0369362bfa17a22
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[W] [G] ; Après avoir entendu Me Mélodie GASNER, en sa plaidoirie, et M.
Source officielleChambre des Rétentions
6a152b74cdc6046d47f26c21
24 mai 2026
24 mai 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 4], comparant par visioconférence, assisté de Maître Mélodie GASNER
Source officiellePage 6 sur 91