Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Hospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
23 août 2018
Pour moi ce galet est important. Non je ne suis pas du tout malade, vous le voyez bien. Je n'ai jamais atteint à la sûreté des personnes comme ils ont dit.
Source officielle1ère chambre civile A
61630e58da3e3d306603681f
3 mai 2012
3 mai 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
Z... critiquaient également la rédaction ambiguë de la description de l'origine des lots telle qu'elle apparaissait dans La Gazette de Drouot, cette circonstance étant de nature à induire les acheteurs
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c88
3 décembre 2007
3 décembre 2007
GABET X...prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 4 Avenue de Provence 05130 TALLARD Représentée par Me Zakeye ZERBO (avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
644b63c7c51457d0f882de09
27 avril 2023
27 avril 2023
instance de LIMOGES APPELANTE : Madame [H] [G] née le 01 Février 1988 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Elsa MADELENNAT, de la SCP GAFFET
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f375
26 janvier 2012
26 janvier 2012
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et par Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
, président -François MARTIN, conseiller -Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article
Source officielle1ère chambre civile A
6162558abfc8340a0e74b850
10 avril 2014
10 avril 2014
prorogée au 10 avril 2014, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162be9499b588421c5e38fb
3 mai 2012
3 mai 2012
mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
616333c9f74a27a178b8430c
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielle1ère chambre civile A
616343f488dc29ccde27f09c
30 juin 2011
30 juin 2011
, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officielle1ère chambre civile A
615e0daec25a97f0381f4ec4
26 juin 2014
26 juin 2014
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Avril 2014 Date de mise à disposition : 26 Juin 2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ec
30 juin 2011
30 juin 2011
, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e8
17 mars 2011
17 mars 2011
, président -Christine DEVALETTE, conseiller -Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Ce pastel, attribué à Paul-César HELLEU, était reproduit en couleur sur la couverture du catalogue de la vente et également dans la gazette de l'Hôtel DROUOT.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f3
30 juin 2011
30 juin 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - Philippe SEMERIVA, conseiller - Christine DEVALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielle1ère chambre civile A
616337eb06e11dac7d76d0fc
15 septembre 2011
15 septembre 2011
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c24
1 juin 2017
1 juin 2017
Représentants :- Me François-Xavier GALLET de la SELARL CABINET GALLET, avocat au barreau de POITIERS -Me Annick DUMAS, avocat au barreau de la CHARENTE Monsieur William Y... ...
Source officielleChambre sociale
64c35c55f01612d969deff3d
27 juillet 2023
27 juillet 2023
a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [L] [H] [E] [S] épouse [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa MADELENNAT de la SCP GAFFET
Source officielle1ère chambre civile A
6037461b24e555245173600e
30 avril 2015
30 avril 2015
2015, puis au 30 avril 2015, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officiellePage 6 sur 200